Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum annuel de 111 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 485 000,00 euro(s) HT. La consultation est allotie (12 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux, pièces PEHD électrosoudables, raccords mécaniques et regards pour le réseau d'eau potable
Numéro de référence: 202505190944
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum annuel de 111 000,00 euro(s) HT et avec un montant...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum annuel de 111 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 485 000,00 euro(s) HT.
La consultation est allotie (12 lots)
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 - Fourniture de colliers de prise en charge multi-matériaux avec possibilité de butée pour les conduites PVC”
Produits/services supplémentaires: Brides et colliers de réparation📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-17 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 3. Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 - Fourniture de robinets de prise en charge multi-position du 20 au 50 mm avec accessoires (tabernacles, tube allonge et rallonge). Robinets d'arrêt...”
Description du marché
Lot n°2 - Fourniture de robinets de prise en charge multi-position du 20 au 50 mm avec accessoires (tabernacles, tube allonge et rallonge). Robinets d'arrêt à tournant sphérique à serrage extérieur du DN20 à DN40
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 - Fourniture de robinets de compteurs de 15 à 40 mm, avec serrures amovibles inviolables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 - Fourniture de clapets antipollution contrôlables de type EA filetés pour compteurs de 15 à 40 mm”
Produits/services supplémentaires: Clapets de non-retour📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 - Fourniture de regards de comptage de type PVC "sous pelouse", "regard cylindrique béton", "intégré sous trottoir",...”
Description du marché
Lot n°5 - Fourniture de regards de comptage de type PVC "sous pelouse", "regard cylindrique béton", "intégré sous trottoir", "borne de comptage", regard composite "noir", regard pour 2 compteurs en ligne
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6 - Fourniture de regards de comptage de type "chambre composite de type FT" et "chambre béton de type FT"” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n°7 - Fourniture de tubes bandes bleu (NF EN 12201-NF114), tubes PVC haute pression PN16 et fourreau TPC bleu”
Produits/services supplémentaires: Tubes et raccords📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 - Fourniture de raccords mécaniques pour tubes PEHD et PVC, garnitures de raccords et cols de cygne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot n°9 - Fourniture de raccords mécaniques pour tubes PEHD et PEBD, corps en bronze et bague de pression en plastique Acétal”
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 - Fourniture de raccords laiton à visser, série "Forte"” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n°11 - Fourniture de raccords de transition universels à serrage extérieur auto buté, pour tous types de tuyaux de branchement (PE, PVC, Plomb, Acier...”
Description du marché
Lot n°11 - Fourniture de raccords de transition universels à serrage extérieur auto buté, pour tous types de tuyaux de branchement (PE, PVC, Plomb, Acier galvanisé, cuivre)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°12 - Fourniture de raccords PEHD électrosoudables du 25 au 315 mm” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Echantillons (sauf lot n°7)”
Liste et brève description des règles et critères:
“Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectif moyen annuel de l'opérateur économique pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireattestation de conformité sanitaire (Attestation la plus récente du...”
Liste et brève description des règles et critères
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireattestation de conformité sanitaire (Attestation la plus récente du produit)Description des principales livraisons similaires exécutées au cours des trois dernières années
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription à un registre de commerce”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public”
Dépôts et garanties exigés:
“Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le titulaire. Le remplacement de la garantie à première...”
Dépôts et garanties exigés
Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le titulaire. Le remplacement de la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement ou du service fait” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché n'est pas soumise à des conditions particulières”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: B0B177B5-D3D4-699F-7BF44E2C4C0A0561
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: B0B177C4-B380-B7FB-8EC7C67AC2C18771
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-378151 (2025-06-11)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202505190944a
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: 202505190944a
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Du Remouleur
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saintherblain@soval.fr📧
Téléphone: 0240582100📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-2-1
Adresse postale: 60 Rue De Fenouillet
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: yann.guaus@chausson.fr📧
Téléphone: 0561373737📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud lntp
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-6-1
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Courrier électronique: st-nazaire@lntp.fr📧
Téléphone: 0240901313📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660418-1-12-1
“Durée du Marché : 48 mois // Montant maximum pour 1 an : 485 000,00 euro(s) Ht
Lot A : Montant minimum : 1 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 25...”
Durée du Marché : 48 mois // Montant maximum pour 1 an : 485 000,00 euro(s) Ht
Lot A : Montant minimum : 1 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 25 000,00 euro(s) Ht
Lot B : Montant minimum : 1 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 30 000,00 euro(s) Ht
Lot C : Montant minimum : 20 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 80 000,00 euro(s) Ht
Lot D : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 30 000,00 euro(s) Ht
Lot E : Montant minimum : 20 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 50 000,00 euro(s) Ht
Lot F : Montant minimum : 20 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 50 000,00 euro(s) Ht
Lot G : Montant minimum : 5 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 30 000,00 euro(s) Ht
Lot H : Montant minimum : 20 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 75 000,00 euro(s) Ht
Lot I : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 25 000,00 euro(s) Ht
Lot J : Montant minimum : 1 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht
Lot K : Montant minimum : 1 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 10 000,00 euro(s) Ht
Lot L : Montant minimum : 2 000,00 euro(s) Ht // Montant maximum : 60 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E398D8E2-C705-98B4-8AF7596F2C3741D4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E398D8F2-E654-F3F6-D0055250E28E894A
Source: OJS 2025/S 223-768651 (2025-11-18)