FOURNITURE DE TUYAUX ET PIÈCES POUR LES RÉSEAUX EAUX ET ASSAINISSEMENT
Clermont Auvergne Métropole
Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement”
Informations complémentaires:
“Numéro d'affaire : 2025CM-FRN22 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être...”
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Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Produits/services supplémentaires: Raccords de tuyauterie 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro d'affaire : 2025CM-FRN22 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100982 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de tuyaux et pièces pour les réseaux eaux et assainissement”
Informations complémentaires:
“Numéro d'affaire : 2025CM-FRN22 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être...”
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Produits/services supplémentaires: Raccords de tuyauterie 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro d'affaire : 2025CM-FRN22 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100982 (2025-02-13)
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