Avis de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ressources numériques pour le département du calvados et la communauté urbaine de caen la mer
Numéro de référence: 2025BDP215
Brève description:
“FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE CAEN LA MER”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°01 VIDEO A LA DEMANDE”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Accès à la ressource, accessibilité et ergonomie
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale du candidat appréciée au regard de l’éco-conception des services numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°02 AUTOFORMATION ET DEVELOPPEMENT PERSONNEL” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°03 PRESSE EN LIGNE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°04 – CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°05 : DOCUMENTS NUMÉRIQUES ADAPTES AUX PUBLIC DYS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°06 : LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES (PNB)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale du candidat appréciée au regard de l'éco-conception des services numériques
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 31 70 72 72📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 31 70 72 72📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696326 (2025-10-20)