FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Brève description:
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Chemin de Longueville
Code postal: 14860
Ville: Ranville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Accès à la ressource, accessibilité et ergonomie Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Définition : Performance environnementale du candidat appréciée au regard de l’éco-conception des services numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Bibliothèque départementale de Prêt Chemin de Longueville
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-08 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue saint laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571484 📞
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815341 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Brève description:
FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Identifiant interne:
2025BDP215-1
Description du marché:
OURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Adresse postale: Département du Calvados
Bibliothèque départementale de prêt
Chemin de Longueville
Code postal: 14860
Ville: Ranville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Accès à la ressource, accessibilité et ergonomie Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Définition : Performance environnementale du candidat appréciée au regard de l’éco-conception des services numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Bibliothèque départementale de Prêt Chemin de Longueville
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-08 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
22140118500014
Adresse postale: Rue saint laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.vingtrois@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571484 📞
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
-Groupement de commandes : Département du Calvados et la Communauté Urbaine de Caen La Mer
-La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
- L'accord cadre présente un montant annuel minimum de 1 000 Euros HT et un maximum annuel de 10 000 € HT
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815341 (2025-12-08)
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