FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
Avis de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
Brève description:
“FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO...”
Brève description
FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Description
Description du marché:
“OURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO...”
Description du marché
OURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE CAEN LA MER – RELANCE DU LOT 4 CONTENUS AUDIO ET VIDEO MUSICAUX RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité et richesse de l'offre
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Accès à la ressource, accessibilité et ergonomie
Définition : Ce critère sera jugé au vu du cadre de réponse complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Définition : Performance environnementale du candidat appréciée au regard de l’éco-conception des services numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“-Groupement de commandes : Département du Calvados et la Communauté Urbaine de Caen La Mer
-La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit...”
-Groupement de commandes : Département du Calvados et la Communauté Urbaine de Caen La Mer
-La durée de l'accord cadre est d'un an, il pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
- L'accord cadre présente un montant annuel minimum de 1 000 Euros HT et un maximum annuel de 10 000 € HT
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 31 57 14 14📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815341 (2025-12-08)