La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification, la date du 14 octobre indiqué est une date prévisionnelle. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 400 000 euro(s) HT. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie, petit outillage et petit matériel d'atelier 2025 - 2029
Numéro de référence: 2025-SLT-0027
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une...”
Brève description
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification, la date du 14 octobre indiqué est une date prévisionnelle. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 400 000 euro(s) HT. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une...”
Description du marché
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification, la date du 14 octobre indiqué est une date prévisionnelle. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 400 000 euro(s) HT. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée, au stade du dépôt de l'offre, pour cette consultation.
Financement : ressources propres du Cd18
Modalités de paiement : 30 jours
Pénalités de retard : il sera fait application des pénalités prévues au Ccap
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national: B3274A50-A99C-813D-9FCAD3D93C363F72
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: B3274A3F-FB34-B290-DB72E37C547C3DAE
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-336374 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250838
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Fourniture de quincaillerie, petit outillage et petit matériel d'atelier 2025 - 2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin heulin
Numéro d'enregistrement national: 1652660-1-0-1
Adresse postale: Rue Joliot Curie
Code postal: 49124
Commune postale: Saint Barthelemy D''Anjou
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 07/10/2025
Date de notification du marché : 08/10/2025
400 000 euro(s) pour une durée de 4 ans” Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3C8378E9-A745-0400-42024F3B0AB9D8B7
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C8378D6-F66A-0149-81C30500A704771E
Source: OJS 2025/S 214-737117 (2025-11-05)