Fourniture de produits hydrocarbonés
Communauté de communes du Pays Sabolien
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits hydrocarbonés
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Schiste bitumineux ou kérobitumeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits hydrocarbonés émulsion
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Description du marché: Produits hydrocarbonés émulsion
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Schiste bitumineux ou kérobitumeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits hydrocarbonés enrobé à froid et grave émulsion
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description du marché: Produits hydrocarbonés enrobé à froid et de grave émulsion
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Pays Sabolien, Hôtel communautaire, 5 Place Raphael Elizé,, 72300 Sable Sur Sarthe
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-24 12:00:00 📅
Lieu:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays Sabolien
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: hôtel de ville
place Raphaël Elizé
Code postal: 72300
Commune postale: Sablé-sur-Sarthe
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVALIER Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sablesursarthe.fr 📧
Téléphone: 0243625000 📞
URL: https://www.sablesursarthe.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648405 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-332063 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits hydrocarbonés
Numéro de référence:
25Cps15
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Schiste bitumineux ou kérobitumeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits hydrocarbonés émulsion
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Description du marché: Produits hydrocarbonés émulsion
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Schiste bitumineux ou kérobitumeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits hydrocarbonés enrobé à froid et grave émulsion
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description du marché: Produits hydrocarbonés enrobé à froid et de grave émulsion
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Pays Sabolien, Hôtel communautaire, 5 Place Raphael Elizé,, 72300 Sable Sur Sarthe
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-24 12:00:00 📅
Lieu:
Communauté de communes du Pays Sabolien, Hôtel communautaire, 5 Place Raphael Elizé,, 72300 Sable Sur Sarthe
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays Sabolien
Numéro d'enregistrement national:
12853
Adresse postale: hôtel de ville
place Raphaël Elizé
Code postal: 72300
Commune postale: Sablé-sur-Sarthe
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHEVALIER Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sablesursarthe.fr 📧
Téléphone: 0243625000 📞
URL: https://www.sablesursarthe.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648405 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
4C76BC81-E55B-0312-100BA38058CE02F0
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
4C76BC52-019A-6614-5DDD4CF5E844D038
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-332063 (2025-05-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕