Avis de marché (2025-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles, de plantes, d'équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2025-037-00-00
Brève description:
“Fourniture de produits horticoles, de plantes, d'équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Produits horticoles dont fourniture et installation de gravillons”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 1 a pour objet la fourniture de produits horticoles dont la fourniture d’argile, de terre de bruyère, de sable de rivière et la fourniture...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 1 a pour objet la fourniture de produits horticoles dont la fourniture d’argile, de terre de bruyère, de sable de rivière et la fourniture et l’installation de gravillons. Le montant estimatif annuel du lot n°1 est fixé à 15 000 € HT soit 60 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des fournitures sont précisées dans les documents de la consultation.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert (par exemple : dalhia, glaïeuls, cyclamen, etc..) Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert (par exemple : dalhia, glaïeuls, cyclamen, etc..) Le montant estimatif annuel du lot n°2 est fixé à 8 000 € HT soit 32 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s).” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits horticoles et plantes, de gravillons, d’équipements et de matériels de jardinage au profit de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits horticoles et plantes, de gravillons, d’équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République.
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Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 3 a pour objet la fourniture plantes vivaces, de fougères et de graminées. Le montant estimatif annuel du lot n°3 est fixé à 10 000 € HT...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 3 a pour objet la fourniture plantes vivaces, de fougères et de graminées. Le montant estimatif annuel du lot n°3 est fixé à 10 000 € HT soit 40 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“es lieux de livraison des fournitures sont précisés dans les documents de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bulbes en sec”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 4 a pour objet la fourniture de bulbes en sec (par exemple : tulipes, narcisses, jacinthes, mélange fleuris, etc...). Le montant...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 4 a pour objet la fourniture de bulbes en sec (par exemple : tulipes, narcisses, jacinthes, mélange fleuris, etc...). Le montant estimatif annuel du lot n°4 est fixé à 7 000 € HT soit 28 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Arbustes, petits conifères et plantes de terre de bruyères”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 5 a pour objet la fourniture d’arbustes, petits conifères et plantes de terres de bruyères (par exemple : azalée, hydrangea, rhododendron,...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 5 a pour objet la fourniture d’arbustes, petits conifères et plantes de terres de bruyères (par exemple : azalée, hydrangea, rhododendron, magnolia, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°5 est fixé à 15 000 € HT, soit 60 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des fournitures sont précisés dans les documents de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Arbres, conifères moyens et de grand developpement”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 6 a pour objet la fourniture d’arbres et de conifères moyens et grand développement (par exemple : celtis australis, fraxinus ormus,...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 6 a pour objet la fourniture d’arbres et de conifères moyens et grand développement (par exemple : celtis australis, fraxinus ormus, sophora japonica, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°6 est fixé à 15 000 € HT, soit 60 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Mobilier de végétalisation”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 7 a pour objet la fourniture de mobilier de végétalisation (par exemple : pot en terre cuite, jardinière en bois, panneau en chêne, etc…)....”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 7 a pour objet la fourniture de mobilier de végétalisation (par exemple : pot en terre cuite, jardinière en bois, panneau en chêne, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°7 est fixé à 10 000 € HT, soit 40 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Acquisition, maintenance et réparation de matériels d'espaces verts”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 8 a pour objet l’acquisition, la maintenance et la réparation de matériels d’espaces verts (par exemple : batteries, tondeuse, souffleur à...”
Informations complémentaires
Le présent lot n° 8 a pour objet l’acquisition, la maintenance et la réparation de matériels d’espaces verts (par exemple : batteries, tondeuse, souffleur à dos, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°8 est fixé à 20 000 € HT, soit 80 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions prévues aux articles L.2124-2, R.2124-2-1°et R.2161-2 à...”
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions prévues aux articles L.2124-2, R.2124-2-1°et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre issu de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 2 et 8 et multi-attributaires pour les lots 1, 3, 4, 5, 6 et 7 conformément aux dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les documents demandés au titre de la candidature, les éléments exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres, et les critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'estimation globale annuelle, prévisionnelle et non contractuelle, pour l'ensemble des huit (8) lots est fixée à 100 000€ HT, soit 400 000€ HT pour la durée totale du marché (4 ans).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: 75181 Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-721487 (2025-10-29)