Fourniture de produits horticoles, de plantes, d'équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République

Présidence de la République

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-29.

Qui ?

• Présidence de la République

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-29	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles, de plantes, d'équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2025-037-00-00
Brève description:

Fourniture de produits horticoles, de plantes, d'équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 2025-037-01-00
Titre: Produits horticoles dont fourniture et installation de gravillons
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits horticoles dont fourniture et installation de gravillons
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 1 a pour objet la fourniture de produits horticoles dont la fourniture d’argile, de terre de bruyère, de sable de rivière et la fourniture et l’installation de gravillons. Le montant estimatif annuel du lot n°1 est fixé à 15 000 € HT soit 60 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux de livraison des fournitures sont précisées dans les documents de la consultation.

Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 Paris
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé.

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L’accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque reconduction est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée de l’accord-cadre ne peut dépasser quatre (4) ans conformément aux dispositions de l’article L2125-1 du code de la commande publique. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, la décision de non reconduction est communiquée au titulaire au minimum un (1) mois avant la date anniversaire de la notification de l’accord-cadre. Aucune indemnité n’est versée au titulaire en cas de non reconduction de l’accord-cadre par la présidence de la République.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-037-02-00
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et bulbes en vert (par exemple : dalhia, glaïeuls, cyclamen, etc..) Le montant estimatif annuel du lot n°2 est fixé à 8 000 € HT soit 32 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Produits de pépinière 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Ville: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris
Autres informations sur le renouvellement:

La durée d’exécution de l’accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L’accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Informations sur les options
Description des options: Reconduction(s).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-037-03-00
Titre: Plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits horticoles et plantes, de gravillons, d’équipements et de matériels de jardinage au profit de la présidence de la République.

Informations complémentaires:

Le présent lot n° 3 a pour objet la fourniture plantes vivaces, de fougères et de graminées. Le montant estimatif annuel du lot n°3 est fixé à 10 000 € HT soit 40 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

es lieux de livraison des fournitures sont précisés dans les documents de la consultation.

Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint Honoré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025-037-04-00
Titre: Bulbes en sec
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: Bulbes en sec
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 4 a pour objet la fourniture de bulbes en sec (par exemple : tulipes, narcisses, jacinthes, mélange fleuris, etc...). Le montant estimatif annuel du lot n°4 est fixé à 7 000 € HT soit 28 000€ HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Bulbes de fleurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025-037-05-00
Titre: Arbustes, petits conifères et plantes de terres de bruyères
Description du marché: Arbustes, petits conifères et plantes de terre de bruyères
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 5 a pour objet la fourniture d’arbustes, petits conifères et plantes de terres de bruyères (par exemple : azalée, hydrangea, rhododendron, magnolia, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°5 est fixé à 15 000 € HT, soit 60 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Arbustes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux de livraison des fournitures sont précisés dans les documents de la consultation.

Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint Honoré
Autres informations sur le renouvellement:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025-037-06-00-00
Titre: Arbres et conifères moyens et grand developpement
Quantité: -1
Description du marché: Arbres, conifères moyens et de grand developpement
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 6 a pour objet la fourniture d’arbres et de conifères moyens et grand développement (par exemple : celtis australis, fraxinus ormus, sophora japonica, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°6 est fixé à 15 000 € HT, soit 60 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2025-037-07-00
Titre: Mobilier de végétalisation
Description du marché: Mobilier de végétalisation
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 7 a pour objet la fourniture de mobilier de végétalisation (par exemple : pot en terre cuite, jardinière en bois, panneau en chêne, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°7 est fixé à 10 000 € HT, soit 40 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Mobilier de jardin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2025-037-08-00
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition, maintenance et réparation de matériels d'espaces verts
Informations complémentaires:

Le présent lot n° 8 a pour objet l’acquisition, la maintenance et la réparation de matériels d’espaces verts (par exemple : batteries, tondeuse, souffleur à dos, etc…). Le montant estimatif annuel du lot n°8 est fixé à 20 000 € HT, soit 80 000 € HT pour la durée totale de l’accord-cadre (4 ans). Les estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les options
Description des options: Reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Informations complémentaires: L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928254 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2881972&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2881972&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2881972&orgAcronyme=w3x 🌏
Nom: PLACE (plateforme des achats de l'Etat)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions prévues aux articles L.2124-2, R.2124-2-1°et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre issu de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 2 et 8 et multi-attributaires pour les lots 1, 3, 4, 5, 6 et 7 conformément aux dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les documents demandés au titre de la candidature, les éléments exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres, et les critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'estimation globale annuelle, prévisionnelle et non contractuelle, pour l'ensemble des huit (8) lots est fixée à 100 000€ HT, soit 400 000€ HT pour la durée totale du marché (4 ans).

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Commune postale: 75181 Paris Cedex 04
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-721487 (2025-10-29)

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