Avis de marché (2025-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits diététiques
Numéro de référence: 2025-R002-000-000
Brève description:
“Fourniture de produits diététiques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques📦
Valeur estimée hors TVA: 137 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 116
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 116
1️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée au goût fruité”
Informations complémentaires:
“Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement...”
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme :
Support technique de la plateforme :
https://marches.maximilien.fr/
Tél : 01 76 64 74 07 (9h-19h les jours ouvrés)
Pour poser ses questions par écrit, un formulaire est disponible sur la plateforme.
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 PARIS. Sur la base de la demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par la demande.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de fourniture de produits diététiques sont destinées à tout Bénéficiaire ou Bénéficiaire Potentiel tel qu'identifiés respectivement en...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations de fourniture de produits diététiques sont destinées à tout Bénéficiaire ou Bénéficiaire Potentiel tel qu'identifiés respectivement en annexes 1 et 2.
Les prestations de fournitures de produits diététiques destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaires » et « Bénéficiaire Potentiel » tel qu'identifiés respectivement en annexe 1 et en annexe 2, quelle que soit sa localisation géographique en France continentale. Elles peuvent également être destinées à des Bénéficiaires Potentiels dont le siège est situé en Corse, dans les Départements, région et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM), à Monaco, à Andorre, en Suisse ou dans les Etats membres de l'Union européenne ou de la zone euro, de l'EEE, en Suisse et au Royaume-Uni, dans le cadre de la mise en oeuvre de la clause de réexamen prévue dans le CCAP.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC édulcorée au goût fruité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC végétale sucrée lactée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée pauvre en potassium” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal avec fibre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal sans fibre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal - goût neutre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 1,5 kcal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée goût neutre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC lactée édulcorée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC lactée sucrée sans fibre sans lactose” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée conditionnement ˂ 200 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée favorisant la cicatrisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Boisson HC normo protidique sucrée lactée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC- gamme pédiatrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC pour nourrisson sans fibre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Solution de glucose ou de maltodextrine pour prise préopératoire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Boisson HPHC sucrée lactée pour prise péri opératoire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Potage HPHC à reconstituer - individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Potage HPHC à reconstituer - multi portion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Potage HPHC UHT prêt à l'emploi” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Purée de légumes HPHC prête à l'emploi” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Purée de légumes HPHC à reconstituer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Dessert HPHC lacté type « brassé »” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC UHT sucrée pauvre en potassium” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC UHT sucrée sans fibre avec lactose” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC UHT sucrée sans fibre sans lactose” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC UHT édulcorée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC UHT favorisant la cicatrisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC pasteurisée sucrée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Crème HPHC ≥ 2 kcal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Purée de fruits enrichie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Dessert HPHC non lacté au goût fruité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Aliments diététiques format gourde” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Gâteaux sucrés HPHC type moelleux” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 36 : Gâteaux sucrés HPHC type moelleux : PSEF : Gâteaux salés HPHC type moelleux
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Gâteaux sucrés HPHC type fourrés” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 37 : Gâteaux sucrés HPHC type fourrés
PSEF : Gâteaux salés HPHC type fourrés
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Biscuits sucrés HPHC type secs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Biscuits salés HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Pain brioché HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Bonbons HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine en boite ˃ 500g” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine en boite ≤ 500 g” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine en sachet individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine de collagène en sachet individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine de collagène en boite” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
4️⃣7️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine végétale en sachet individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
4️⃣8️⃣
Description du marché:
“Poudre de protéine végétale en boite” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
4️⃣9️⃣
Description du marché:
“Poudre de glucide en boite” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
5️⃣0️⃣
Description du marché:
“Poudre de fibres en sachet individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051
5️⃣1️⃣
Description du marché:
“Poudre de fibres en boite” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052
5️⃣2️⃣
Description du marché:
“Huile 100% TCM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053
5️⃣3️⃣
Description du marché:
“Huile 50% TCM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054
5️⃣4️⃣
Description du marché:
“Poudre de TCM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055
5️⃣5️⃣
Description du marché:
“Eau gélifiée à reconstituer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056
5️⃣6️⃣
Description du marché:
“Eau gélifiée prête à l'emploi - individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057
5️⃣7️⃣
Description du marché:
“Eau gélifiée prête à l'emploi - 1L” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058
5️⃣8️⃣
Description du marché:
“Solution de réhydratation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059
5️⃣9️⃣
Description du marché:
“CNO déshydraté à reconstituer” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 59 : CNO déshydraté à reconstituer
PSEF : Autres formats (type sucré, salé et/ ou édulcoré), hors eau gélifiée, potage, purée et bouillie
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
6️⃣0️⃣
Description du marché:
“Poudre épaississante avec amidon - gamme adulte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
6️⃣1️⃣
Description du marché:
“Poudre épaississante avec xanthane - gamme adulte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062
6️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poudre épaississante - gamme pédiatrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063
6️⃣3️⃣
Description du marché:
“Mélange nutritif spécifique pour prise en charge de la maladie de Crohn” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064
6️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits certifiés sans allergène à mention obligatoire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065
6️⃣5️⃣
Description du marché:
“Céréales instantanées adulte sucrées normo protidique normo calorique” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 65 : Céréales instantanées adulte sucrées normo protidique normo calorique
PSEF : Céréales instantanées adulte sucrés normo protidique normo calorique en sachet individuel
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066
6️⃣6️⃣
Description du marché:
“Céréales instantanées adulte HPHC sucrées” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 66 : Céréales instantanées adulte HPHC sucrées
PSEF : Céréales instantanées adulte HPHC sucrées en sachet individuel
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067
6️⃣7️⃣
Description du marché:
“Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 67 : Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées
PSEF : Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées en sachet individuel
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068
6️⃣8️⃣
Description du marché:
“Produits cétogènes à reconstituer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069
6️⃣9️⃣
Description du marché:
“Produits cétogènes prêt à l'emploi” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070
7️⃣0️⃣
Description du marché:
“Farines infantiles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071
7️⃣1️⃣
Description du marché:
“Aliments infantiles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072
7️⃣2️⃣
Description du marché:
“Dessert sans lait de vache - gamme pédiatrique pour enfants à partir de 6 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073
7️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viandes et poissons cuits natures hachés multi portion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074
7️⃣4️⃣
Description du marché:
“Viandes et poissons cuits natures hachés surgelés formés en portion individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075
7️⃣5️⃣
Description du marché:
“Entrées, viandes, poissons et légumes frais à textures modifiées” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 75 : Entrées, viandes, poissons et légumes frais à textures modifiées :
PSEF1 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés nature - surgelés : Portion individuelle nature de 100 g - Variété : 4 minimum
PSEF 2 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g Multi portion cuisinée barquette de 1 kg Variété : 14 minimum par type de conditionnement
PSEF 3 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g Multi portion cuisinée barquette de 1 kg Variété : 14 minimum par type de conditionnement
PSEF 4 : Viandes / poissons cuits mixés non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g - Multi portion cuisinée barquette de 1 kg -Variété : 14 minimum par type de conditionnement
PSEF 5 : Viandes / poissons cuits hachés moulés natures - surgelés : Portion individuelle nature hachée en morceau de 10 à 20 g - En multi portion d'environ 500 g et 1 kg - Variété : 6 minimum par type de conditionnement
PSEF 6 : Viandes / poissons cuits hachés moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée hachée en morceau de 10 à 20 g - En barquette de 100 à 150 g - Variété : 6 minimum par type de conditionnement
PSEF 7 : Accompagnements cuits mixés non moulés (légumes, féculents) - surgelés : Portion individuelle de 100 g à 180 g - Multi portion en 1 kg à 1 kg 500 - Variété : 8 minimum par type de conditionnement
PSEF 8 : Pain cuit mixé frais à trancher
PSEF 9 : Dessert mixé en multi portion à trancher
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076
7️⃣6️⃣
Description du marché:
“Plats mixés lisses frais en portion individuelle 100g” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077
7️⃣7️⃣
Description du marché:
“Plats mixés lisses frais en portion individuelle 180g” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 77 : Plats mixés lisses frais en portion individuelle 180g
PSEF 1 : plats complets salés - surgelé
PSEF 2 : plats complets sans sel ou pauvre en sel (< 110 mg de sodium pour 100 gr) - surgelé
PSEF 3 : sucré - surgelé
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078
7️⃣8️⃣
Description du marché:
“Plats complets mixés lisse frais en portion individuelle 200 et 300g” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079
7️⃣9️⃣
Description du marché:
“Plats mixés complets stérilisés en portion individuelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080
8️⃣0️⃣
Description du marché:
“Plats mixés surgelés en multi portion - portions formées” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 80 : Plats mixés surgelés en multi portion - portions formées
PSEF : Dessert
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081
8️⃣1️⃣
Description du marché:
“Plats mixés complets surgelés en portion individuelle formée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082
8️⃣2️⃣
Description du marché:
“Entrée et plats mixés complets frais en multi portion - à dresser” Informations sur les options
Description des options:
“Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant...”
Description des options
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an.
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025.
Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année.
La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant :
Lot 82 : Entrées et plats mixés complets frais en multi portion - à dresser
PSEF : Dessert
Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083
8️⃣3️⃣
Description du marché:
“Plats mixés surgelés en portion individuelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084
8️⃣4️⃣
Description du marché:
“Plats mixés HP déshydratés à reconstituer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085
8️⃣5️⃣
Description du marché:
“Texturant d'origine végétale pour préparations mixées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086
8️⃣6️⃣
Description du marché:
“Texturant d'origine animale pour préparations mixées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087
8️⃣7️⃣
Description du marché:
“Base d'aliments pré-mixés précuits sans sel en multi portion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088
8️⃣8️⃣
Description du marché:
“Aide culinaire HPHC sous forme de pâte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0089
8️⃣9️⃣
Description du marché:
“Sauce cuisinée HPHC surgelée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0090
9️⃣0️⃣
Description du marché:
“Bases de légumes et/ou fruits surgelés HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0091
9️⃣1️⃣
Description du marché:
“Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - individuel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0092
9️⃣2️⃣
Description du marché:
“Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - multi portion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0093
9️⃣3️⃣
Description du marché:
“Gamme Manger Main haché et/ou mixé surgelé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0094
9️⃣4️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte isocalorique normo protidique 500ml et 1L” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0095
9️⃣5️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml et 1L” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0096
9️⃣6️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0097
9️⃣7️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml ≥ 2 kcal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0098
9️⃣8️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L - ≥ 2 kcal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0099
9️⃣9️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte normo énergétique pour trouble transit 500 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0100
1️⃣0️⃣0️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte hyper énergétique pour trouble transit 500 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0101
1️⃣0️⃣1️⃣
Description du marché:
“Mélange semi élémentaire adulte iso calorique et normo protidique pour malabsorption 500 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0102
1️⃣0️⃣2️⃣
Description du marché:
“Mélange semi élémentaire adulte hyper calorique et hyper protidique pour malabsorption 500 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0103
1️⃣0️⃣3️⃣
Description du marché:
“Mélange adulte hyper protidique ˃ 20% AET” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0104
1️⃣0️⃣4️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique adulte favorisant la cicatrisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0105
1️⃣0️⃣5️⃣
Description du marché:
“Mélange riche EPA/DHA polymérique adulte hypercalorique hyperprotidique en 500 ml et 1l” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0106
1️⃣0️⃣6️⃣
Description du marché:
“Mélange pour trouble de la glycémie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0107
1️⃣0️⃣7️⃣
Description du marché:
“Mélange pour prise péri-opératoire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0108
1️⃣0️⃣8️⃣
Description du marché:
“Mélange pauvre en énergie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0109
1️⃣0️⃣9️⃣
Description du marché:
“Mélange végétale HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0110
1️⃣1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0111
1️⃣1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC - gamme pédiatrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0112
1️⃣1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique isocalorique et hypercalorique 500 ml - enfant + 1an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0113
1️⃣1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique HP isocalorique et hypercalorique - enfant + 1an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0114
1️⃣1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Mélange polymérique isocalorique - enfant 0 à 1 an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0115
1️⃣1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Mélange semi élémentaire pour malabsorption - enfant +1 an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0116
1️⃣1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Mélange semi élémentaire HPHC pour malabsorption - enfant +1 an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0117
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1) une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur...”
Liste et brève description des règles et critères
1) une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles (Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2) ;
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“3) Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ;
4) Une déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des conditions
3) Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ;
4) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2) ;
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: restauration@resah.fr📧
Téléphone: +33155785454📞
URL: https://resah.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅ Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/🌏
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés...”
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme :
Support technique de la plateforme : https://marches.maximilien.fr/
Tél : 01 76 64 74 07 (9h-19h les jours ouvrés)
Pour poser ses questions par écrit, un formulaire est disponible sur la plateforme.
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 PARIS. Sur la base de la demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par la demande.
La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414, les candidats, leurs fournisseurs ou sous-traitants principaux ayant bénéficié au cours des trois dernières années, des contributions financières étrangères (extra-union européenne) (i) égales ou supérieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les notifier au Resah qui en informera la Commission européenne ; (ii) inférieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les déclarer au Resah qui en informera la Commission européenne. Les modalités de notification et de déclaration sont prévues à l'annexe 2 du règlement d'exécution 2023/1441 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414.
Pour faciliter la soumission et l'évaluation des notifications et des déclarations, les opérateurs économiques peuvent utiliser le formulaire électronique : Foreign Subsidies Regulation: Public Procurement (europa.eu) qui aide à créer la soumission dans le bon format et avec le bon contenu. L'outil nécessite simplement l'enregistrement et l'utilisation du service d'authentification EU Login.
Nous vous conseillons de retirer le lien que vous avez inclus et de renvoyer à la place vers la page de notre site où se situe le lien (section 1) :
Foreign Subsidies Regulation - European Commission
Les fournisseurs ou sous-traitants principaux sont ceux dont la contribution porte sur un élément clé de l'exécution du contrat (ex : rail dans un marché portant sur la construction d'une ligne ferroviaire ; batterie et système électrique d'un véhicule électrique) ou représenter une part supérieure à 20% de la valeur de l'offre soumise).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞
Fax: +33144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞
Fax: +33144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 063-205773 (2025-03-27)