Fourniture de produits diététiques

GIP Resah

Fourniture de produits diététiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-27 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits diététiques
Numéro de référence: 2025-R002-000-000
Brève description: Fourniture de produits diététiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 137 320 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 116
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 116

1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-001-000
Titre: Lot 1 : Boisson HPHC sucrée au goût fruité
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Boisson HPHC sucrée au goût fruité
Informations complémentaires:
Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux. Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme : Support technique de la plateforme : https://marches.maximilien.fr/ Tél : 01 76 64 74 07 (9h-19h les jours ouvrés) Pour poser ses questions par écrit, un formulaire est disponible sur la plateforme. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 PARIS. Sur la base de la demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par la demande.
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations de fourniture de produits diététiques sont destinées à tout Bénéficiaire ou Bénéficiaire Potentiel tel qu'identifiés respectivement en annexes 1 et 2. Les prestations de fournitures de produits diététiques destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaires » et « Bénéficiaire Potentiel » tel qu'identifiés respectivement en annexe 1 et en annexe 2, quelle que soit sa localisation géographique en France continentale. Elles peuvent également être destinées à des Bénéficiaires Potentiels dont le siège est situé en Corse, dans les Départements, région et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM), à Monaco, à Andorre, en Suisse ou dans les Etats membres de l'Union européenne ou de la zone euro, de l'EEE, en Suisse et au Royaume-Uni, dans le cadre de la mise en oeuvre de la clause de réexamen prévue dans le CCAP.
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-002-000
Titre: Lot 2 : Boisson HPHC édulcorée au goût fruité
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC édulcorée au goût fruité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-003-000
Titre: Lot 3 : Boisson HPHC végétale sucrée lactée
Description du marché: Boisson HPHC végétale sucrée lactée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-004-000
Titre: Lot 4 : Boisson HPHC sucrée lactée pauvre en potassium
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée pauvre en potassium
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-005-000
Titre: Lot 5 : Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal avec fibre
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal avec fibre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-006-000
Titre: Lot 6 : Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal sans fibre
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 2,1 kcal sans fibre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-007-000
Titre: Lot 7 : Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-008-000
Titre: Lot 8 : Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal - goût neutre
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée 2kcal - goût neutre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-009-000
Titre: Lot 9 : Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 1,5 kcal
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée ≥ 1,5 kcal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-010-000
Titre: Lot 10 : Boisson HPHC sucrée lactée goût neutre
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée goût neutre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-011-000
Titre: Lot 11 : Boisson HPHC lactée édulcorée
Description du marché: Boisson HPHC lactée édulcorée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-012-000
Titre: Lot 12 : Boisson HPHC lactée sucrée sans fibre sans lactose
Description du marché: Boisson HPHC lactée sucrée sans fibre sans lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-013-000
Titre: Lot 13 : Boisson HPHC sucrée lactée conditionnement ˂ 200 ml
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée conditionnement ˂ 200 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-014-000
Titre: Lot 14 : Boisson HPHC sucrée lactée favorisant la cicatrisation
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée favorisant la cicatrisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-015-000
Titre: Lot 15 : Boisson HC normo protidique sucrée lactée
Description du marché: Boisson HC normo protidique sucrée lactée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-016-000
Titre: Lot 16 : Boisson HPHC- gamme pédiatrique
Description du marché: Boisson HPHC- gamme pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-017-000
Titre: Lot 17 : Boisson HPHC pour nourrisson sans fibre
Description du marché: Boisson HPHC pour nourrisson sans fibre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-018-000
Titre: Lot 18 : Solution de glucose ou de maltodextrine pour prise préopératoire
Description du marché: Solution de glucose ou de maltodextrine pour prise préopératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-019-000
Titre: Lot 19 : Boisson HPHC sucrée lactée pour prise péri opératoire
Description du marché: Boisson HPHC sucrée lactée pour prise péri opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-020-000
Titre: Lot 20 : Potage HPHC à reconstituer - individuel
Description du marché: Potage HPHC à reconstituer - individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-021-000
Titre: Lot 21 : Potage HPHC à reconstituer - multi portion
Description du marché: Potage HPHC à reconstituer - multi portion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-022-000
Titre: Lot 22 : Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Description du marché: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-023-000
Titre: Lot 23 : Purée de légumes HPHC prête à l'emploi
Description du marché: Purée de légumes HPHC prête à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-024-000
Titre: Lot 24 : Purée de légumes HPHC à reconstituer
Description du marché: Purée de légumes HPHC à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-025-000
Titre: Lot 25 : Dessert HPHC lacté type « brassé »
Description du marché: Dessert HPHC lacté type « brassé »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-026-000
Titre: Lot 26 : Crème HPHC UHT sucrée pauvre en potassium
Description du marché: Crème HPHC UHT sucrée pauvre en potassium
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-027-000
Titre: Lot 27 : Crème HPHC UHT sucrée sans fibre avec lactose
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Crème HPHC UHT sucrée sans fibre avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-028-000
Titre: Lot 28 : Crème HPHC UHT sucrée sans fibre sans lactose
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Crème HPHC UHT sucrée sans fibre sans lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-029-000
Titre: Lot 29 : Crème HPHC UHT édulcorée
Description du marché: Crème HPHC UHT édulcorée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-030-000
Titre: Lot 30 : Crème HPHC UHT favorisant la cicatrisation
Description du marché: Crème HPHC UHT favorisant la cicatrisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-031-000
Titre: Lot 31 : Crème HPHC pasteurisée sucrée
Description du marché: Crème HPHC pasteurisée sucrée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-032-000
Titre: Lot 32 : Crème HPHC ≥ 2 kcal
Description du marché: Crème HPHC ≥ 2 kcal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-033-000
Titre: Lot 33 : Purée de fruits enrichie
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Purée de fruits enrichie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-034-000
Titre: Lot 34 : Dessert HPHC non lacté au goût fruité
Description du marché: Dessert HPHC non lacté au goût fruité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-035-000
Titre: Lot 35 : Aliments diététiques format gourde
Description du marché: Aliments diététiques format gourde
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-036-000
Titre: Lot 36 : Gâteaux sucrés HPHC type moelleux
Description du marché: Gâteaux sucrés HPHC type moelleux
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 36 : Gâteaux sucrés HPHC type moelleux : PSEF : Gâteaux salés HPHC type moelleux Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-037-000
Titre: Lot 37 : Gâteaux sucrés HPHC type fourrés
Description du marché: Gâteaux sucrés HPHC type fourrés
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 37 : Gâteaux sucrés HPHC type fourrés PSEF : Gâteaux salés HPHC type fourrés Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-038-000
Titre: Lot 38 : Biscuits sucrés HPHC type secs
Description du marché: Biscuits sucrés HPHC type secs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-039-000
Titre: Lot 39 : Biscuits salés HPHC
Description du marché: Biscuits salés HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-040-000
Titre: Lot 40 : Pain brioché HPHC
Description du marché: Pain brioché HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-041-000
Titre: Lot 41 : Bonbons HPHC
Description du marché: Bonbons HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-042-000
Titre: Lot 42 : Poudre de protéine en boite ˃ 500g
Description du marché: Poudre de protéine en boite ˃ 500g
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-043-000
Titre: Lot 43 : Poudre de protéine en boite ≤ 500 g
Description du marché: Poudre de protéine en boite ≤ 500 g
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-044-000
Titre: Lot 44 : Poudre de protéine en sachet individuel
Description du marché: Poudre de protéine en sachet individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-045-000
Titre: Lot 45 : Poudre de protéine de collagène en sachet individuel
Description du marché: Poudre de protéine de collagène en sachet individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-046-000
Titre: Lot 46 : Poudre de protéine de collagène en boite
Description du marché: Poudre de protéine de collagène en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-047-000
Titre: Lot 47 : Poudre de protéine végétale en sachet individuel
Description du marché: Poudre de protéine végétale en sachet individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-048-000
Titre: Lot 48 : Poudre de protéine végétale en boite
Description du marché: Poudre de protéine végétale en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-049-000
Titre: Lot 49 : Poudre de glucide en boite
Description du marché: Poudre de glucide en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-050-000
Titre: Lot 50 : Poudre de fibres en sachet individuel
Description du marché: Poudre de fibres en sachet individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-051-000
Titre: Lot 51 : Poudre de fibres en boite
Description du marché: Poudre de fibres en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-052-000
Titre: Lot 52 : Huile 100% TCM
Description du marché: Huile 100% TCM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-053-000
Titre: Lot 53 : Huile 50% TCM
Description du marché: Huile 50% TCM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-054-000
Titre: Lot 54 : Poudre de TCM
Description du marché: Poudre de TCM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-055-000
Titre: Lot 55 : Eau gélifiée à reconstituer
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Eau gélifiée à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-056-000
Titre: Lot 56 : Eau gélifiée prête à l'emploi - individuel
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description du marché: Eau gélifiée prête à l'emploi - individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-057-000
Titre: Lot 57 : Eau gélifiée prête à l'emploi - 1L
Description du marché: Eau gélifiée prête à l'emploi - 1L
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-058-000
Titre: Lot 58 : Solution de réhydratation
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Solution de réhydratation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-059-000
Titre: Lot 59 : CNO déshydraté à reconstituer
Description du marché: CNO déshydraté à reconstituer
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 59 : CNO déshydraté à reconstituer PSEF : Autres formats (type sucré, salé et/ ou édulcoré), hors eau gélifiée, potage, purée et bouillie Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-060-000
Titre: Lot 60 : Poudre épaississante avec amidon - gamme adulte
Description du marché: Poudre épaississante avec amidon - gamme adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-061-000
Titre: Lot 61 : Poudre épaississante avec xanthane - gamme adulte
Description du marché: Poudre épaississante avec xanthane - gamme adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-062-000
Titre: Lot 62 : Poudre épaississante - gamme pédiatrique
Description du marché: Poudre épaississante - gamme pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-063-000
Titre: Lot 63 : Mélange nutritif spécifique pour prise en charge de la maladie de Crohn
Description du marché: Mélange nutritif spécifique pour prise en charge de la maladie de Crohn
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-064-000
Titre: Lot 64 : Produits certifiés sans allergène à mention obligatoire
Description du marché: Produits certifiés sans allergène à mention obligatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-065-000
Titre: Lot 65 : Céréales instantanées adulte sucrées normo protidique normo calorique
Description du marché: Céréales instantanées adulte sucrées normo protidique normo calorique
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 65 : Céréales instantanées adulte sucrées normo protidique normo calorique PSEF : Céréales instantanées adulte sucrés normo protidique normo calorique en sachet individuel Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-066-000
Titre: Lot 66 : Céréales instantanées adulte HPHC sucrées
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Céréales instantanées adulte HPHC sucrées
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 66 : Céréales instantanées adulte HPHC sucrées PSEF : Céréales instantanées adulte HPHC sucrées en sachet individuel Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-067-000
Titre: Lot 67 : Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées
Description du marché: Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 67 : Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées PSEF : Céréales instantanées adulte HPHC non sucrées et/ou édulcorées en sachet individuel Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-068-000
Titre: Lot 68 : Produits cétogènes à reconstituer
Description du marché: Produits cétogènes à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-069-000
Titre: Lot 69 : Produits cétogènes prêt à l'emploi
Description du marché: Produits cétogènes prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

7️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-070-000
Titre: Lot 70 : Farines infantiles
Description du marché: Farines infantiles
Produits/services: Aliments pour nourrissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

7️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-071-000
Titre: Lot 71 : Aliments infantiles
Description du marché: Aliments infantiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

7️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-072-000
Titre: Lot 72 : Dessert sans lait de vache - gamme pédiatrique pour enfants à partir de 6 mois
Description du marché: Dessert sans lait de vache - gamme pédiatrique pour enfants à partir de 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

7️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-073-000
Titre: Lot 73 : Viandes et poissons cuits natures hachés multi portion
Description du marché: Viandes et poissons cuits natures hachés multi portion
Produits/services: Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

7️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-074-000
Titre: Lot 74 : Viandes et poissons cuits natures hachés surgelés formés en portion individuel
Description du marché: Viandes et poissons cuits natures hachés surgelés formés en portion individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-075-000
Titre: Lot 75 : Entrées, viandes, poissons et légumes frais à textures modifiées
Valeur estimée hors TVA: 16 400 000 EUR 💰
Description du marché: Entrées, viandes, poissons et légumes frais à textures modifiées
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 75 : Entrées, viandes, poissons et légumes frais à textures modifiées : PSEF1 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés nature - surgelés : Portion individuelle nature de 100 g - Variété : 4 minimum PSEF 2 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g Multi portion cuisinée barquette de 1 kg Variété : 14 minimum par type de conditionnement PSEF 3 : Viandes / poissons cuits hachées non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g Multi portion cuisinée barquette de 1 kg Variété : 14 minimum par type de conditionnement PSEF 4 : Viandes / poissons cuits mixés non moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée de 100 g - Multi portion cuisinée barquette de 1 kg -Variété : 14 minimum par type de conditionnement PSEF 5 : Viandes / poissons cuits hachés moulés natures - surgelés : Portion individuelle nature hachée en morceau de 10 à 20 g - En multi portion d'environ 500 g et 1 kg - Variété : 6 minimum par type de conditionnement PSEF 6 : Viandes / poissons cuits hachés moulés cuisinés - surgelés : Portion individuelle cuisinée hachée en morceau de 10 à 20 g - En barquette de 100 à 150 g - Variété : 6 minimum par type de conditionnement PSEF 7 : Accompagnements cuits mixés non moulés (légumes, féculents) - surgelés : Portion individuelle de 100 g à 180 g - Multi portion en 1 kg à 1 kg 500 - Variété : 8 minimum par type de conditionnement PSEF 8 : Pain cuit mixé frais à trancher PSEF 9 : Dessert mixé en multi portion à trancher Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

7️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-076-000
Titre: Lot 76 : Plats mixés lisses frais en portion individuelle 100g
Description du marché: Plats mixés lisses frais en portion individuelle 100g
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

7️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-077-000
Titre: Lot 77 : Plats mixés lisses frais en portion individuelle 180g
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Description du marché: Plats mixés lisses frais en portion individuelle 180g
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 77 : Plats mixés lisses frais en portion individuelle 180g PSEF 1 : plats complets salés - surgelé PSEF 2 : plats complets sans sel ou pauvre en sel (< 110 mg de sodium pour 100 gr) - surgelé PSEF 3 : sucré - surgelé Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

7️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-078-000
Titre: Lot 78 : Plats complets mixés lisse frais en portion individuelle 200 et 300g
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Plats complets mixés lisse frais en portion individuelle 200 et 300g
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

7️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-079-000
Titre: Lot 79 : Plats mixés complets stérilisés en portion individuelle
Description du marché: Plats mixés complets stérilisés en portion individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

8️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-080-000
Titre: Lot 80 : Plats mixés surgelés en multi portion - portions formées
Description du marché: Plats mixés surgelés en multi portion - portions formées
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 80 : Plats mixés surgelés en multi portion - portions formées PSEF : Dessert Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

8️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-081-000
Titre: Lot 81 : Plats mixés complets surgelés en portion individuelle formée
Description du marché: Plats mixés complets surgelés en portion individuelle formée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082

8️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-082-000
Titre: Lot 82 : Entrée et plats mixés complets frais en multi portion - à dresser
Description du marché: Entrée et plats mixés complets frais en multi portion - à dresser
Informations sur les options
Description des options:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, pendant laquelle des bons de commande peuvent être émis, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé au 1er octobre 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er octobre 2025, le point de départ de la durée de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée de l'accord-cadre est fixé au 30 septembre 2029, quelle que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 30 septembre de chaque année puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er octobre au 31 mars puis du 1er avril au 30 septembre de chaque année. La durée totale de l'Accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Des Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (PSEF) sont autorisées pour le lot suivant : Lot 82 : Entrées et plats mixés complets frais en multi portion - à dresser PSEF : Dessert Les propositions des candidats relatives aux PSEF doivent respecter exclusivement les prescriptions techniques décrites au CCTP. Les candidats peuvent ne pas répondre à ces PSE.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083

8️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-083-000
Titre: Lot 83 : Plats mixés surgelés en portion individuelle
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Description du marché: Plats mixés surgelés en portion individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084

8️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-084-000
Titre: Lot 84 : Plats mixés HP déshydratés à reconstituer
Description du marché: Plats mixés HP déshydratés à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085

8️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-085-000
Titre: Lot 85 : Texturant d'origine végétale pour préparations mixées
Description du marché: Texturant d'origine végétale pour préparations mixées
Produits/services: Épaississants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086

8️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-086-000
Titre: Lot 86 : Texturant d'origine animale pour préparations mixées
Description du marché: Texturant d'origine animale pour préparations mixées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087

8️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-087-000
Titre: Lot 87 : Base d'aliments pré-mixés précuits sans sel en multi portion
Description du marché: Base d'aliments pré-mixés précuits sans sel en multi portion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088

8️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-088-000
Titre: Lot 88 : Aide culinaire HPHC sous forme de pâte
Description du marché: Aide culinaire HPHC sous forme de pâte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0089

8️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-089-000
Titre: Lot 89 : Sauce cuisinée HPHC surgelée
Description du marché: Sauce cuisinée HPHC surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0090

9️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-090-000
Titre: Lot 90 : Bases de légumes et/ou fruits surgelés HPHC
Description du marché: Bases de légumes et/ou fruits surgelés HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0091

9️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-091-000
Titre: Lot 91 : Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - individuel
Description du marché: Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0092

9️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-092-000
Titre: Lot 92 : Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - multi portion
Description du marché: Gamme Manger Main haché et/ou mixé frais - multi portion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0093

9️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-093-000
Titre: Lot 93 : Gamme Manger Main haché et/ou mixé surgelé
Description du marché: Gamme Manger Main haché et/ou mixé surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0094

9️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-094-000
Titre: Lot 94 :Mélange polymérique adulte isocalorique normo protidique 500ml et 1L
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Mélange polymérique adulte isocalorique normo protidique 500ml et 1L
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0095

9️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-095-000
Titre: Lot 95 : Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml et 1L
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché: Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml et 1L
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0096

9️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-096-000
Titre: Lot 96 : Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché: Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0097

9️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-097-000
Titre: Lot 97 : Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml ≥ 2 kcal
Description du marché: Mélange polymérique adulte hyper énergétique normo protidique 500ml ≥ 2 kcal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0098

9️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-098-000
Titre: Lot 98 : Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L - ≥ 2 kcal
Description du marché:
Mélange polymérique adulte hyper énergétique hyper protidique 500ml et 1L - ≥ 2 kcal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0099

9️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-099-000
Titre: Lot 99 : Mélange polymérique adulte normo énergétique pour trouble transit 500 ml
Description du marché: Mélange polymérique adulte normo énergétique pour trouble transit 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0100

1️⃣0️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-100-000
Titre: Lot 100 : Mélange polymérique adulte hyper énergétique pour trouble transit 500 ml
Description du marché: Mélange polymérique adulte hyper énergétique pour trouble transit 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0101

1️⃣0️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-101-000
Titre: Lot 101 : Mélange semi élémentaire adulte iso calorique et normo protidique pour malabsorption 500 ml
Description du marché:
Mélange semi élémentaire adulte iso calorique et normo protidique pour malabsorption 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0102

1️⃣0️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-102-000
Titre: Lot 102 : Mélange semi élémentaire adulte hyper calorique et hyper protidique pour malabsorption 500 ml
Description du marché:
Mélange semi élémentaire adulte hyper calorique et hyper protidique pour malabsorption 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0103

1️⃣0️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-103-000
Titre: Lot 103 : Mélange adulte hyper protidique ˃ 20% AET
Description du marché: Mélange adulte hyper protidique ˃ 20% AET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0104

1️⃣0️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-104-000
Titre: Lot 104 : Mélange polymérique adulte favorisant la cicatrisation
Description du marché: Mélange polymérique adulte favorisant la cicatrisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0105

1️⃣0️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-105-000
Titre: Lot 105 : Mélange riche EPA/DHA polymérique adulte hypercalorique hyperprotidique en 500 ml et 1l
Description du marché:
Mélange riche EPA/DHA polymérique adulte hypercalorique hyperprotidique en 500 ml et 1l
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0106

1️⃣0️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-106-000
Titre: Lot 106 : Mélange pour trouble de la glycémie
Description du marché: Mélange pour trouble de la glycémie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0107

1️⃣0️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-107-000
Titre: Lot 107 : Mélange pour prise péri-opératoire
Description du marché: Mélange pour prise péri-opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0108

1️⃣0️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-108-000
Titre: Lot 108 : Mélange pauvre en énergie
Description du marché: Mélange pauvre en énergie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0109

1️⃣0️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-109-000
Titre: Lot 109 : Mélange végétale HPHC
Description du marché: Mélange végétale HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0110

1️⃣1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-110-000
Titre: Lot 110 : Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC
Description du marché: Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0111

1️⃣1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-111-000
Titre: Lot 111 : Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC - gamme pédiatrique
Description du marché: Mélange issu d'aliments du quotidien HPHC - gamme pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0112

1️⃣1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-112-000
Titre: Lot 112 : Mélange polymérique isocalorique et hypercalorique 500 ml - enfant + 1an
Description du marché: Mélange polymérique isocalorique et hypercalorique 500 ml - enfant + 1an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0113

1️⃣1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-113-000
Titre: Lot 113 : Mélange polymérique HP isocalorique et hypercalorique - enfant + 1an
Description du marché: Mélange polymérique HP isocalorique et hypercalorique - enfant + 1an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0114

1️⃣1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-114-000
Titre: Lot 114 : Mélange polymérique isocalorique - enfant 0 à 1 an
Description du marché: Mélange polymérique isocalorique - enfant 0 à 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0115

1️⃣1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-115-000
Titre: Lot 115 : Mélange semi élémentaire pour malabsorption - enfant +1 an
Description du marché: Mélange semi élémentaire pour malabsorption - enfant +1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0116

1️⃣1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2025-R002-116-000
Titre: Lot 116 : Mélange semi élémentaire HPHC pour malabsorption - enfant +1 an
Description du marché: Mélange semi élémentaire HPHC pour malabsorption - enfant +1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0117
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations de fournitures de produits diététiques destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaires » et « Bénéficiaire Potentiel » tel qu'identifiés respectivement en annexe 1 et en annexe 2, quelle que soit sa localisation géographique en France continentale. Elles peuvent également être destinées à des Bénéficiaires Potentiels dont le siège est situé en Corse, dans les Départements, région et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM), à Monaco, à Andorre, en Suisse ou dans les Etats membres de l'Union européenne ou de la zone euro, de l'EEE, en Suisse et au Royaume-Uni, dans le cadre de la mise en oeuvre de la clause de réexamen prévue dans le CCAP.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre à bon de commande mono-attributaire, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet d'établir les termes et conditions de passation des bons de commandes portant sur la fourniture de produits diététiques destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires » et bénéficiaires potentiels.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
1) une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles (Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2) ;
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
3) Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ; 4) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2) ;
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du Code
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle restauration
Courrier électronique: restauration@resah.fr 📧
Téléphone: +33155785454 📞
URL: https://resah.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux. Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme : Support technique de la plateforme : https://marches.maximilien.fr/ Tél : 01 76 64 74 07 (9h-19h les jours ouvrés) Pour poser ses questions par écrit, un formulaire est disponible sur la plateforme. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 PARIS. Sur la base de la demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par la demande. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414, les candidats, leurs fournisseurs ou sous-traitants principaux ayant bénéficié au cours des trois dernières années, des contributions financières étrangères (extra-union européenne) (i) égales ou supérieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les notifier au Resah qui en informera la Commission européenne ; (ii) inférieures à 4 millions d'euros par pays tiers sont tenus de les déclarer au Resah qui en informera la Commission européenne. Les modalités de notification et de déclaration sont prévues à l'annexe 2 du règlement d'exécution 2023/1441 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour faciliter la soumission et l'évaluation des notifications et des déclarations, les opérateurs économiques peuvent utiliser le formulaire électronique : Foreign Subsidies Regulation: Public Procurement (europa.eu) qui aide à créer la soumission dans le bon format et avec le bon contenu. L'outil nécessite simplement l'enregistrement et l'utilisation du service d'authentification EU Login. Nous vous conseillons de retirer le lien que vous avez inclus et de renvoyer à la place vers la page de notre site où se situe le lien (section 1) : Foreign Subsidies Regulation - European Commission Les fournisseurs ou sous-traitants principaux sont ceux dont la contribution porte sur un élément clé de l'exécution du contrat (ex : rail dans un marché portant sur la construction d'une ligne ferroviaire ; batterie et système électrique d'un véhicule électrique) ou représenter une part supérieure à 20% de la valeur de l'offre soumise).
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe de TA de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-205773 (2025-03-27)
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