Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Région académique Auvergne Rhône Alpes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec 4 lots. Chaque lot est conclu avec 1 titulaire. Chaque lot est défini avec un montant minimum et un montant maximum. Le lot 4 est un lot réservé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Grenoble
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Lyon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 lot réservé pour la fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'ensemble de la région académique Auvergne Rhône Alpes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dans les 12 départements de la région académique Auvergne Rhône Alpes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 rue de Marseille
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 473993399 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise obligatoire d'échantillons
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760610 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro de référence:
2025031_DRAA_214_FS
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec 4 lots. Chaque lot est conclu avec 1 titulaire. Chaque lot est défini avec un montant minimum et un montant maximum. Le lot 4 est un lot réservé.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Lot 1 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Clermont-Ferrand.
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 03,15,43,63
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Cet accord-cadre peut être renouvelé chaque année, sans dépasser une durée maximale de 4 ans à compter de sa notification.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Grenoble
Description du marché:
Lot 2 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Grenoble
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les départements 07,26,38,73,74
Autres informations sur le renouvellement:
Cet accord-cadre peut être renouvelé chaque année, sans dépasser la durée maximale de 4 ans à compter de sa notification.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Lyon
Description du marché:
Lot 3 Fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'académie de Lyon
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les départements 01,42,69
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 lot réservé pour la fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'ensemble de la région académique Auvergne Rhône Alpes
Description du marché:
Lot 4 lot réservé pour la fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et petits matériels de nettoyage pour l'ensemble de la région académique Auvergne Rhône Alpes
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les départements 03,15,43,63,07,26,38,73,74,01,42,69
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dans les 12 départements de la région académique Auvergne Rhône Alpes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert, elle est soumise aux dispositions des articles L2142-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
13002951500017
Adresse postale: 92 rue de Marseille
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 473993399 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise obligatoire d'échantillons
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760610 (2025-11-14)
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