Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relevements de Troyes Champagne Métropole - Lots n°2 et 3-.

Troyes Champagne Métropole

Les prestations objet du présent marché sont les suivantes : fourniture et livraison de polymère et de sel de fer pour les besoins des équipements de la régie assainissement (stations d’épuration et plus rarement les postes de relèvement). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude, d’hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers (M2023-067), -Lot n°2 : Fourniture de sel de fer, -Lot n°3 : Fourniture de polymère ; -Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs (M2023-048). Cette consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils sont toujours en cours de validité. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°2 : 250 000 € HT annuel ; -Lot n°3 : 360 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-29.

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-29	Avis de marché
2025-11-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relevements de Troyes Champagne Métropole - Lots n°2 et 3-.
Numéro de référence: M2025-074
Brève description:

Brève description

Les prestations objet du présent marché sont les suivantes : fourniture et livraison de polymère et de sel de fer pour les besoins des équipements de la régie assainissement (stations d’épuration et plus rarement les postes de relèvement).

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude, d’hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers (M2023-067),
-Lot n°2 : Fourniture de sel de fer,
-Lot n°3 : Fourniture de polymère ;
-Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs (M2023-048).
Cette consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils sont toujours en cours de validité.

Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de :
-Lot n°2 : 250 000 € HT annuel ;
-Lot n°3 : 360 000 € HT annuel.

Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.

Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.

Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de sel de fer
Description du marché: Fourniture de sel de fer
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 25
15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de polymère
Description du marché: Fourniture de polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: cf article 4-2 du RC
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf article 4-2 du RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes Champagne Metropole
Numéro d'enregistrement national: 20006925000013
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452711 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37994 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37994 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4). Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : cf article 3-5 du RC Critères de jugement des offres : s'agissant du lot 2 : -Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 60%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) (cf article 7-4 du RC pour le détail relatif au prix) -Le délai de livraison des prestations, noté sur 100 points, pondération 25%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE -La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 15%, jugée selon le sous-critère suivant et au regard du mémoire technique : la pertinence et la qualité de la méthodologie de dépotage employée par le candidat et des moyens mis en œuvre afin de respecter les consignes de sécurité sur site, sous-critère noté sur 100 points. s'agissant du lot 3 : -Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 60%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) -Le délai de livraison des prestations, noté sur 100 points, pondération 25%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE -La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 15%, jugée selon les sous-critères suivants et au regard du mémoire technique : la pertinence et la qualité des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (transport, livraison y compris déchargement des produits), sous-critère noté sur 20 points ; la pertinence et la qualité de la méthodologie de déchargement employée par le candidat et des moyens mis en œuvre afin de respecter les consignes de sécurité sur site, sous-critère noté sur 80 points.

Informations complémentaires

Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4).

Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : cf article 3-5 du RC

Critères de jugement des offres :
s'agissant du lot 2 :
-Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 60%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) (cf article 7-4 du RC pour le détail relatif au prix)
-Le délai de livraison des prestations, noté sur 100 points, pondération 25%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE
-La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 15%, jugée selon le sous-critère suivant et au regard du mémoire technique :
la pertinence et la qualité de la méthodologie de dépotage employée par le candidat et des moyens mis en œuvre afin de respecter les consignes de sécurité sur site, sous-critère noté sur 100 points.

s'agissant du lot 3 :
-Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 60%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE)
-Le délai de livraison des prestations, noté sur 100 points, pondération 25%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE
-La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 15%, jugée selon les sous-critères suivants et au regard du mémoire technique :
la pertinence et la qualité des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (transport, livraison y compris déchargement des produits), sous-critère noté sur 20 points ;
la pertinence et la qualité de la méthodologie de déchargement employée par le candidat et des moyens mis en œuvre afin de respecter les consignes de sécurité sur site, sous-critère noté sur 80 points.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-721526 (2025-10-29)

Avis de marché (2025-11-10)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte: Variantes non autorisées
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Autres informations complémentaires

Conformément au RC, les variantes ne sont pas autorisées. A l'article 5.1.12 de la publicité pour les lots 2 et 3 : -au lieu de lire : "Variantes : autorisée" -lire : "Variantes : non autorisée"

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3cd1274d-db23-4d21-bd88-10a876b67147-01
Source: OJS 2025/S 218-750114 (2025-11-10)

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