Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées des stations de Leff Armor communauté
CC Leff Armor Communauté
Accord-cadre à bons de commande avec maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base
- • Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-07 | Avis de marché |
| 2026-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées des stations de Leff Armor communauté
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec maximum
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chlorure Ferrique livré par porteur
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aquafer livré par porteur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sulfate d'Alumine
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nitrate de calcium (Nutriox)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Polymères
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lessive de soude
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carbonate de sodium
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Calcaire terrestre livré en citerne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Calcaire terrestre livré par camion grue
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Calcaire marin livré en citerne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Calcaire marin livré par camion grue
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hypochlorite de sodium
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Description
Adresse postale: Territoire de Leff Armor communauté
Code postal: 22290
Ville: Lanvollon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc leff armor communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Moulin de blanchardeau
CS60036
Code postal: 22290
Commune postale: Lanvollon
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@leffarmor.fr 📧
Téléphone: 0296701704 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663446 (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées des stations de Leff Armor communauté
Numéro de référence:
2025ASS07
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec maximum
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Chlorure Ferrique livré par porteur
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 35 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Informations complémentaires: les critères de jugements sont décrits dans le règlement de la consultation
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Aquafer livré par porteur
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 30 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Sulfate d'Alumine
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 17 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Nitrate de calcium (Nutriox)
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 9 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Polymères
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 30 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 31 mois à notification, la 1ère période étant de 7 mois.
Une visite obligatoire avec essais sur les différents sites est à prévoir pour chaque candidat sur la période définie par l'entité adjudicatrice : du 13/10/2025 au 24/10/2025, détail dans le RC
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Lessive de soude
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 22 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Carbonate de sodium
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 11 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Calcaire terrestre livré en citerne
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 13 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Calcaire terrestre livré par camion grue
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 20 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Calcaire marin livré en citerne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Calcaire marin livré par camion grue
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Hypochlorite de sodium
Description du marché:
Accord-cadre avec un montant max de 5 000,00 Euros HT annuel, et d'une durée maximale de 36 mois à notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Description
Adresse postale: Territoire de Leff Armor communauté
Code postal: 22290
Ville: Lanvollon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc leff armor communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006908600102
Adresse postale: Moulin de blanchardeau
CS60036
Code postal: 22290
Commune postale: Lanvollon
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@leffarmor.fr 📧
Téléphone: 0296701704 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: 3, contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663446 (2025-10-07)
Avis d'attribution de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Chlorure Ferrique livré par porteur
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Aquafer livré par porteur
Identifiant interne:
Description du marché: Sulfate d'Alumine
Identifiant interne:
Titre: Nitrate de calcium
Description du marché: Nitrate de calcium
Identifiant interne:
Description du marché: Polymères
Identifiant interne:
Description du marché: Lessive de soude
Identifiant interne:
Description du marché: Carbonate de sodium
Identifiant interne:
Description du marché: Calcaire terrestre livré en citerne
Identifiant interne:
Description du marché: Calcaire terrestre livré par camion grue
Identifiant interne:
Description du marché: Calcaire marin livré en citerne
Identifiant interne:
Description du marché: Calcaire marin livré par camion grue
Identifiant interne:
Description du marché: Hypochlorite de sodium
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Leff Armor communauté
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 050 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 51 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Yara france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92914
Commune postale: Paris la defense
Région: Paris 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 33 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas usine de kervellerin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 56620
Commune postale: Cleguer
Région: Morbihan 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35136
Commune postale: Saint jacques de la lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
1️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42163
Commune postale: Andrezieux
Région: Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lanvollon
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 021-069925 (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées des stations de Leff Armor communauté
Valeur totale du marché (hors TVA): 585 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025ASS0701
Description du marché: Chlorure Ferrique livré par porteur
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Description
Identifiant interne:
2025ASS0702
Description du marché: Aquafer livré par porteur
Identifiant interne:
2025ASS0703
Description du marché: Sulfate d'Alumine
Identifiant interne:
2025ASS0704
Titre: Nitrate de calcium
Description du marché: Nitrate de calcium
Identifiant interne:
2025ASS0705
Description du marché: Polymères
Identifiant interne:
2025ASS0706
Description du marché: Lessive de soude
Identifiant interne:
2025ASS0707
Description du marché: Carbonate de sodium
Identifiant interne:
2025ASS0708
Description du marché: Calcaire terrestre livré en citerne
Identifiant interne:
2025ASS0709
Description du marché: Calcaire terrestre livré par camion grue
Identifiant interne:
2025ASS0710
Description du marché: Calcaire marin livré en citerne
Identifiant interne:
2025ASS0711
Description du marché: Calcaire marin livré par camion grue
Identifiant interne:
2025ASS0712
Description du marché: Hypochlorite de sodium
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Leff Armor communauté
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 050 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national:
70980178100473
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 51 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Yara france
Numéro d'enregistrement national:
62204242200882
Code postal: 92914
Commune postale: Paris la defense
Région: Paris 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 33 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas usine de kervellerin
Numéro d'enregistrement national:
33173387300029
Code postal: 56620
Commune postale: Cleguer
Région: Morbihan 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
LOT10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
LOT11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier sa
Numéro d'enregistrement national:
30125287000144
Code postal: 35136
Commune postale: Saint jacques de la lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
1️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf sa
Numéro d'enregistrement national:
43000664300034
Code postal: 42163
Commune postale: Andrezieux
Région: Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lanvollon
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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