Fourniture de produits chimiques industriels et réactifs, les prestations de services associés incluant les prestations logistiques et toutes fournitures nécessaires à leurs usages

regie de L'Eau bordeaux metropole

La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Cette procédure se déroulera en une seule phase, comprenant les candidatures et les offres des candidats. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le lot 1 "Chlorure ferrique" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 3 818 000,00 euro(s) euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 2 "Polymères anionique et cationique" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 5 934 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 3 "Lessive de soude 30,5%, Hypochlorite de sodium (javel) solution 47-50 degrés chlorométriques, acide sulfurique 96%, chlorure de sodium" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 004 000,00 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 4 "Nitrate de calcium anhydre de type Nutriox CN 45 50 ou équivalent " prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 976 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 5 "Chaux éteinte" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 24 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 6 "Argile expansée" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 232 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 7 "Chlorure ferreux 20%" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 72 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.

Qui ?

• regie de L'Eau bordeaux metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Argile et kaolin › Argile
• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Hypochlorites et chlorates › Chlorite de sodium
• Pierre calcaire et gypse › Chaux
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Produits chimiques variés
• Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates › Nitrates

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-08	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques industriels et réactifs, les prestations de services associés incluant les prestations logistiques et toutes fournitures nécessaires à leurs usages
Numéro de référence: 2025-FCS-0064
Brève description:

Brève description

La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.
Cette procédure se déroulera en une seule phase, comprenant les candidatures et les offres des candidats.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Le lot 1 "Chlorure ferrique" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 3 818 000,00 euro(s) euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 2 "Polymères anionique et cationique" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 5 934 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 3 "Lessive de soude 30,5%, Hypochlorite de sodium (javel) solution 47-50 degrés chlorométriques, acide sulfurique 96%, chlorure de sodium" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 004 000,00 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 4 "Nitrate de calcium anhydre de type Nutriox CN 45 50 ou équivalent " prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 976 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 5 "Chaux éteinte" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 24 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 6 "Argile expansée" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 232 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 7 "Chlorure ferreux 20%" prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 72 000 euros HT pour l'ensemble du lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques variés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Chlorure ferrique 40%
Description du marché: Chlorure ferrique 40% 
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les prestations du titulaire du marché objet du marché sont localisées principalement sur le territoire de Bordeaux Métropole (33000). Les sites sont listés en Annexe 1 du Cctp
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme ou à l'atteinte du montant maximum de la première période. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'entité adjudicatrice peut s'opposer à la reconduction en notifiant au titulaire une décision de non-reconduction au plus tard 8 mois avant la fin de la période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Polymère cationique et Polymère anionique
Description du marché: Polymère cationique et Polymère anionique 
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lessive de soude 30,5%, Hypochlorite de sodium (javel) solution 47-50 degrés chlorométriques, acide sulfurique 96%, chlorure de sodium
Description du marché:

Lessive de soude 30,5%, Hypochlorite de sodium (javel) solution 47-50 degrés chlorométriques, acide sulfurique 96%, chlorure de sodium

Produits/services supplémentaires: Chlorite de sodium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Nitrate de calcium anhydre de type Nutriox CN 45 50, ou équivalent
Description du marché: Nitrate de calcium anhydre de type Nutriox CN 45 50, ou équivalent 
Produits/services supplémentaires: Nitrates 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Chaux éteinte
Description du marché: Chaux éteinte 
Produits/services supplémentaires: Chaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Argile expansée
Description du marché: Argile expansée 
Produits/services supplémentaires: Argile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Chlorure ferreux 20%
Description du marché: Chlorure ferreux 20% 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La remise d'une demande de paiement intervient au début de chaque mois pour les prestations effectuées le mois précédent. Le titulaire notifie alors à l'acheteur une demande de paiement mensuelle établissant le montant total, arrêté à la fin du mois précédent, des sommes auxquelles il peut prétendre

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot, dans le CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 85118
Adresse postale: 91, rue Paulin
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GENDREAU Nicolas
Courrier électronique: marchespublics@leaubordeauxmetropole.fr 📧
Téléphone: 0890109329 📞
URL: https://leaubordeauxmetropole.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692456 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692456 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'entité adjudicatrice pourra librement engager des négociations avec les candidats arrivés en tête à l'issue de l'analyse des offres initiales, dans la limite de trois (3) entreprises, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant. La négociation sera menée par échange de courriels, ou dans le cadre d'une réunion à distance ou sur site. Le courrier d'invitation à négocier détaillera les conditions de réalisation de la négociation. L'entité adjudicatrice pourra être amenée à réduire, en plusieurs phases successives de négociations, le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution indiqués dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation pourra être adapté en cours de consultation, dès lors que cette adaptation est réalisée dans l'intérêt du service, est d'une portée limitée et n'a pas pour objet ou pour effet d'avantager un candidat. La négociation pourra porter sur l'ensemble des éléments du marché, à l'exception : - De son objet ; - Des critères d'attribution ; - Des exigences minimales mentionnées dans les pièces de la consultation. Lors de ces négociations, les candidats pourront être invités à remettre des compléments ou des modifications à leurs offres. Les offres et modes de transmission de ces compléments et modifications seront alors indiqués aux candidats. Les candidats pourront également être amenés à produire des tests-échantillons afin de réaliser des essais en grandeur nature. A l'issue des négociations, les candidats seront invités à remettre leurs offres finales, qui seront jugées suivant les critères énoncés à l'article 7.2. L'entité adjudicatrice se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négocier

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 687BDD0A-F465-DBF8-0B44A1AADE0BC314
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 687BDCE2-C190-E1A6-1C68E96B5AC0F687
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-526379 (2025-08-08)

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