Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits alimentaires surgelés
Brève description:
“Fourniture de produits alimentaires surgelés pour l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits surgelés📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles :
1 562 007 kg
17 945 unités diverses”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : La qualité technique (coefficient : 35%)
- Sous critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
- Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3: La qualité durable de l'offre (coefficient : 15 %)
Sous critère a : Logistique durable (certifications, modalités de transport) (coefficient 30 %)
Sous-critère b : Qualité durable des produits (circuit court, traçabilité, conditionnement, label) (coefficient 70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles : 109 118 kg” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: La qualité technique (coefficient : 35%)
- Sous critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
- Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La qualité durable de l'offre (coefficient : 15%)
Sous critère a : Logistique durable (certifications, modalités de transport) (coefficient 30 %)
Sous-critère b : Qualité durable des produits (circuit court, traçabilité, conditionnement, label) (coefficient 70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles :
160 647 kg
581 495 unités et pièces diverses” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: La qualité technique (coefficient : 35%)
Sous critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La qualité durable de l'offre (coefficient : 15 %)
Sous-critère a : Logistique durable (certifications, modalités de transport) (coefficient 30 %)
Sous-critère b : Qualité durable des produits (circuit court, traçabilité, conditionnement, label) (coefficient 70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles : 235 365 kg” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : La qualité technique (coefficient : 35 %)
Sous-critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La qualité durable de l'offre (coefficient : 15 %)
Sous-critère a : Logistique durable (certifications, modalités de transport) (coefficient 30 %)
Sous-critère b : Qualité durable des produits (circuit court, traçabilité, conditionnement, label) (coefficient 70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles :
22 172 kg
573 665 parts de tartes
863 269 unités de glace et de pâtisserie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique (coefficient : 35 %)
Sous-critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles : 295 510 kg” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : La qualité technique (coefficient : 35 %)
Sous-critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles annuelles :
26 766 kg de préparations végétales
27 265 unités et pièces diverses” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : La qualité technique (coefficient : 45 %)
Sous-critère a : Qualité des échantillons (coefficient 60 %)
Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle (coefficient 40 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La qualité durable de l'offre (coefficient : 5 %)
Sous-critère a : Logistique durable (certifications, modalités de transport) (coefficient 30 %)
Sous-critère b : Qualité durable des produits (circuit court, traçabilité, conditionnement, label) (coefficient 70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21/11/2025 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 26/11/2025 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“- Éléments nécessaires à la sélection des candidatures :
Chaque candidat ou chaque membre de l’équipe candidate devra produire les pièces suivantes :
-...”
- Éléments nécessaires à la sélection des candidatures :
Chaque candidat ou chaque membre de l’équipe candidate devra produire les pièces suivantes :
- Situation juridique
• Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
• Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
• Attestation Russie : Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat vis à vis de la Russie ;
• Attestation fiscale : L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent ;
• Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique
- Capacité technique et professionnelle
• Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
• Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
• Déclaration de bilan : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
• Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s’il est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu’il disposera des capacités de cet intervenant pour l’exécution de l'accord-cadre par un engagement écrit de l’intervenant.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 207-712030 (2025-10-24)