FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
CHU d'Angers, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Légumes de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Informations complémentaires:
Code postal: 49000
Ville: Chu angers ch saumur cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fruits de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Ville: Ch cholet ch saumur cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromages au lait cru issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fromages au lait cru issus de l’agriculture biologique
Ville: Cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromages pasteurisés issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fromages pasteurisés issus de l’agriculture biologique
Ville: Chu angers ch saumur esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts et crèmes desserts, issus d'élevage de vaches jersiaises, issus de l'agriculture Biologique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts et crèmes dessert, fabrication fermière, issus de l'agriculture Biologique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Description du marché: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Ville: Chu angers ch cholet ch saumur esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait cru de vache, issu de l'agriculture biologique
Description du marché: Lait cru de vache, issu de l'agriculture biologique
Ville: Esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: CHU Angers - CH Cholet - CH Saumur - CESAME Saintes-Gemmes sur Loire - ESBV Baugé - CH Chalonnes sur Loire - CH Layon Aubance
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU d'ANGERS, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Larrey
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT 49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 2 41 35 33 21 📞
URL: https://www.chu-angers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760782 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Numéro de référence:
DAG2025AO01PRODUITSALIMBIO
Brève description:
FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Légumes de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Légumes de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Informations complémentaires:
Durée : Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois calendaires à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible pour une période de 24 mois dans la limite d’une reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l’acheteur. Echantillons : Pour évaluer leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons indiqués à l'annexe 2 du règlement de consultation.
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Ville: Chu angers ch saumur cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fruits de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fruits de 1ère gamme issus de l’agriculture biologique
Ville: Ch cholet ch saumur cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fromages au lait cru issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fromages au lait cru issus de l’agriculture biologique
Ville: Cesame esbv ch la corniche angevine ch layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fromages pasteurisés issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Fromages pasteurisés issus de l’agriculture biologique
Ville: Chu angers ch saumur esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Yaourts et crèmes desserts, issus d'élevage de vaches jersiaises, issus de l'agriculture Biologique
Description du marché:
Yaourts et crèmes desserts, issus d'élevage de vaches jersiaises, issus de l'agriculture Biologique
Ville: Ch saumur esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Yaourts et crèmes dessert, fabrication fermière, issus de l'agriculture Biologique
Description du marché:
Yaourts et crèmes dessert, fabrication fermière, issus de l'agriculture Biologique
Ville: Ch cholet ch saumur cesame esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Description du marché: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Ville: Chu angers ch cholet ch saumur esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lait cru de vache, issu de l'agriculture biologique
Description du marché: Lait cru de vache, issu de l'agriculture biologique
Ville: Esbv ch la corniche angevine ch de layon aubance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Ville: CHU Angers - CH Cholet - CH Saumur - CESAME Saintes-Gemmes sur Loire - ESBV Baugé - CH Chalonnes sur Loire - CH Layon Aubance
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU d'ANGERS, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Adresse postale: 4 Rue Larrey
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT 49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 2 41 35 33 21 📞
URL: https://www.chu-angers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760782 (2025-11-14)
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