Fourniture de pneumatiques et prestations annexes
Clermont Auvergne Métropole
Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services ayant pour objet : - Fourniture de pneumatiques neufs ou R1 pour VL, VUL, PL, TP, AGRI, 2 Roues (sur bon de commande) - Prestations de rechapage sur carcasse PL (sur bon de commande) - Fourniture d'accessoires de réparation et maintenance de pneumatique (sur bon de commande) - Prestations de réparation de pneumatique chez le titulaire (sur bons de commande) - Gestion, suivi et traçabilité d'une partie du parc (forfait) et intervention sur pneumatiques en découlant (sur bon de commande) - Prestations de dépannage sur site ou sur route (sur bon de commande). La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées diverses › Pneus rechapés
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pneus pour charges légères et lourdes
- • Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage › Services de rechapage de pneus
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations annexes
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-026467 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations annexes
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services ayant pour objet :
- Fourniture de pneumatiques neufs ou R1 pour VL, VUL, PL, TP, AGRI, 2 Roues (sur bon de commande)
- Prestations de rechapage sur carcasse PL (sur bon de commande)
- Fourniture d'accessoires de réparation et maintenance de pneumatique (sur bon de commande)
- Prestations de réparation de pneumatique chez le titulaire (sur bons de commande)
- Gestion, suivi et traçabilité d'une partie du parc (forfait) et intervention sur pneumatiques en découlant (sur bon de commande)
- Prestations de dépannage sur site ou sur route (sur bon de commande).
La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
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Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Description
Identifiant interne:
2024CM-FRN205-0
Informations complémentaires:
Numéro d'affaire : 2024CM-FRN205-0
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 19 mai 2025 ou de la date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an.
Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour un minimum de 50.000,00Euros HT/an et un maximum de 500.000,00Euros HT/an.
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'affaire : 2024CM-FRN205-0
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 19 mai 2025 ou de la date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an.
Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour un minimum de 50.000,00Euros HT/an et un maximum de 500.000,00Euros HT/an.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crct.ccomptes.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-026467 (2025-01-13)
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