Fourniture de pièces et matériels d'eau potable et d'assainissement

Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 420000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Aurillac (15)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ets DESCOURS & CABAUD RAA
• PUM SAS

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-28	Avis de marché
2025-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et matériels d'eau potable et d'assainissement
Numéro de référence: 25PIECESEAUASS
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyauterie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Branchement, sectionnement, raccordement, jonction, réparation, ventouse
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Branchement, sectionnement, raccordement, jonction, réparation, ventouse Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Code postal: 15005
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Date de fin: 2026-04-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fonte, pièces à brides, fontes de voirie
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:

Fonte, pièces à brides, fontes de voirie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Regards et chambres de comptage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Regards et chambres de comptage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Raccords laiton, robinetterie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Raccords laiton, robinetterie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pvc, pe
Description du marché:

PVC, PE Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Tuyauterie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-05 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Numéro d'enregistrement national: 65157
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marches@caba.fr 📧
Téléphone: 0471468630 📞
URL: https://www.caba.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
www.achatpublic.com
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: C0558F19-A5D7-A309-AC7A905587C9948E
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-061669 (2025-01-28)

Avis d'attribution de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 420000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Aurillac (15)

Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Branchement, sectionnement, raccordement, jonction, réparation, ventouse Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Fonte, pièces à brides, fontes de voirie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Regards et chambres de comptage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T

Raccords laiton, robinetterie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

PVC, PE Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-010
Date de conclusion du contrat: 2025-03-26 📅
Titre: Branchement, sectionnement, raccordement, jonction, réparation, ventouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: PUM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum sas
Numéro d'enregistrement national: 1590824-1-1-1
Adresse postale: 3 Avenue du Garric Z.I. Baradel
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mypum.fr 📧
Téléphone: 03 26 82 17 17 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1590824-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1590824-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1590824-1-4-1
Code postal: 15005

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: Ets DESCOURS & CABAUD RAA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Ets DESCOURS & CABAUD RAA
Numéro d'enregistrement national: 1590824-1-5-1
Adresse postale: Rue du 11 Novembre
Courrier électronique: dptaocentre@prolians.eu 📧
Téléphone: 04 71 63 68 91 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca aurillac agglomeration
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 61669-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A1F81A1C-07DE-8DD8-93B8459F5951823A
Source: OJS 2025/S 077-257744 (2025-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes (9)

Tuyauterie