Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.

Qui ?

• SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Qu'est-ce que c'est ?

• Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions
• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de voitures
• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-01	Avis de marché
2026-01-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.
Numéro de référence: 25AO13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 70 000 Euros HT.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.

Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.

Site principal ou lieu d'exécution:

Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA
Description du marché:

Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 90 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 30 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Critère environnemental - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 75 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 1 000 000 Euros HT.

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 180 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.

Durée de l'accord: 48 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 120 000 Euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 80 000 Euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot 16 - Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 100 000 Euros HT.

Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu de livraison des pièces détachées. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-02 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_lj6jed2ecz 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_lj6jed2ecz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lj6jed2ecz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hillaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lill
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-796790 (2025-12-01)

Avis de marché (2026-01-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-09 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lille

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/01/2026 à 16:00 Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 16:00 Lire : Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/01/2026 à 12:00 Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-06 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
Nouvelle valeur
Texte:

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
Numéro de section: ORG-0002
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de lire : Ville : Lill Lire : Ville : Lille

Autres informations complémentaires

Les bordereaux des prix des lots 1, 2 et 4 contenaient des cellules verrouillées empêchant le remplissage par les candidats. Les cellules ont été déverrouillées et un nouveau BPU pour les lots concernés a été publié. Aussi, une faute d'orthographe sur la commune du tribunal administratif a été corrigée

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 51174697-4ada-4b39-85d1-94d5abaa4235-01
Source: OJS 2026/S 004-005743 (2026-01-06)

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