Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marques STIHL, JOHN DEERE, AS MOTORS, HONDA et KAWASAKI - 2 lots

Département de l'Indre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• equip'Jardin Val De Loire

Qui ?

• Département de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-03	Avis de marché
2025-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marques STIHL, JOHN DEERE, AS MOTORS, HONDA et KAWASAKI - 2 lots
Numéro de référence: 2025AOOAC004et005
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marques STIHL, JOHN DEERE, AS MOTORS, HONDA et KAWASAKI - 2 lots

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque STIHL
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum annuel de 60 000 euros HT passé pour 1 an à compter de sa notification - certaines prestations ponctuelles non définies aux bordereaux des prix mais relevant de la même famille homogène de produits ou prestations, pourront faire l'objet de commandes sur catalogues et de marchés subséquents

Informations complémentaires:

Pour les fournitures correspondant à des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise sur catalogue est demandée. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser les délais plafonds : - 8 jours ouvrés pour le délai relatif à la livraison des pièces - 24 heures ouvrées pour le délai d'intervention d'urgence

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Adresse postale: Indre
Code postal: 36020
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois pour 1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marques JOHN DEERE, AS MOTORS, HONDA et KAWASAKI
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum annuel de 12 000 euros HT passé pour 1 an à compter de sa notification - certaines prestations ponctuelles non définies aux bordereaux des prix mais relevant de la même famille homogène de produits ou prestations, pourront faire l'objet de commandes sur catalogues et de marchés subséquents

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-09 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Lettre de candidature, formulaire Dc2 accompagné des documents ci-après : déclaration des effectifs, liste des moyens techniques, habilitation constructeur(s) afférent au lot concerné, le cas échéant la copie du jugement prononcé si le candidat est admis en procédure de redressement judiciaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de L'Indre
Numéro d'enregistrement national: 84098
Adresse postale: Place de la Victoire et des Alliés
Smgp
Code postal: 36020
Commune postale: Chateauroux Cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FLEURET Marc
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
Téléphone: 0254083763 📞
URL: https://www.indre.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656940 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656940 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via la plateforme Point de contact (copie de sauvegarde, problèmes d'accès…) : Dgartpe : tél : 02 54 08 37 52-54-55-56 Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint.Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 0E5539C4-ABC9-A4D1-936A979681F7C3AE
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-358779 (2025-06-03)

Avis d'attribution de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 288 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025aooac004
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque Stihl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip'jardin val de loire
Numéro d'enregistrement national: 1656940-1-1-1
Adresse postale: 700 Rue De La Bergeresse
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1656940-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 358779-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6308BE4A-D5FA-9BF8-6942752ECCA33659
Source: OJS 2025/S 157-539003 (2025-08-18)

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