Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)

Ville d'Orléans

La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts. Elle est allotie, reconductible et donnera lieu à deux accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord-cadre est passé dans le cadre du groupement de commande composé de la Ville d'Orléans (coordonnateur) et d'Orléans Métropole. Les coordonnées des membres sont indiquées dans le règlement de la consultation (article 1)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas Val Equipement

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-31	Avis de marché
2025-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)
Numéro de référence: V25F0029
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pièces détachées de la marque STIHL/ HONDA/ J.DEERE/ PELLENC et autres marques
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 135 000 euro(s) Ht par période (1an) pour la Ville d'Orléans et 120 000 euro(s) Ht maximum pour la Métropole par période (1an)

Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées diverses 📦

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pièces détachées de la marque AMAZONE/ GRILLO/ HUSQVARNA/ WIEDENMANN et autres marques
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) Ht par période (1an) pour la Ville d'Orléans et 135 000 euro(s) Ht maximum pour la Métropole par période (1an)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées diverses 📦

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-07 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Un formulaire Dc 2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1622990 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1622990 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondération du critère "valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (40%) - 1 : Pertinence de l'interlocuteur dédié, appréciée au regard de son rôle et de ses missions, de son expertise (compétences et expérience dans le domaine) et des modalités mises en oeuvre pour avoir une continuité de service (10 %) - 2 : Pertinence des horaires d'ouverture, du stock disponible au niveau de l'agence proche d'Orléans (cf. article 6-3 du Ccp) et des modalités mises en oeuvre pour maintenir le stock (20 %) - 3 : Pertinence des conditions et des modalités de reprise ou d'échange des pièces détachées (10 %)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 32DA16C7-9145-D4E1-45D2C3C78F9031CF
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-209293 (2025-03-31)

Avis d'attribution de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées diverses 📦

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Champ d'application du marché

Pièces détachées diverses 📦

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V25329grt et M25329grt
Date de conclusion du contrat: 2025-09-19 📅
Titre: Pièces détachées de la marque Amazone/ Grillo/ Husqvarna/ Wiedenmann et autres marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas val equipement
Numéro d'enregistrement national: 1622990-1-2-1
Adresse postale: 121 Rue Du Bois Girault
Code postal: 45650
Commune postale: Saint-Jean-Le-Blanc
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@valequipement.com 📧
Téléphone: 0238661012 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 209293-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 01/04/2025(Avis n° 25-35833) Joue : 01/04/2025 (Annonce n° 2025/S: 64/2025) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) Ht pour la Ville d'Orléans et 135 000 euro(s) Ht pour Orléans Métropole par période (1an)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3EAC3F07-A5D8-C20C-D74F8DF115B5841B
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

Source: OJS 2025/S 187-636209 (2025-09-26)

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