Avis de marché (2025-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et consommables pour la réparation du matériel horticole
Numéro de référence: 2025-20AO0108
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et consommables pour la réparation du matériel horticole - lot : Pièces détachées pour matériel thermique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Pièces détachées pour matériel thermique”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 47 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cf règlement de la consutlation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc2”
Liste et brève description des règles et critères:
“Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie, Déclaration...”
Liste et brève description des règles et critères
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Dc1
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf dossier de consultation des entreprises”
“cf règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: A195EF8A-ACD7-03D7-DE63358DC4631BC8
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-589074 (2025-09-08)
Avis d'attribution de marché (2025-12-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2510802
Date de conclusion du contrat: 2025-11-20 📅
Titre: n°2 : Pièces détachées pour matériel thermique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Matagrif mater agric ile franc
Numéro d'enregistrement national: 1701762-1-1-1
Adresse postale: Ld Clos Du Moulin
Code postal: 77165
Commune postale: Saint-Soupplets
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charline.poncy@matagrif.fr📧
Téléphone: 01 60 01 50 50📞