Fourniture de pièces détachées d'origine, d'usure ou spécifiques pour les engins du Parc Routier départemental - 7 LOTS Réf.2368

Conseil départemental de la Gironde

1 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CLAAS 2 Fourniture d'accumulateurs de démarrage pour VL, VU, engins, matériels et outils 3 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ROUSSEAU 4 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CATERPILAR 5 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ENERGREEN 6 Fourniture de pièces adaptables VI 7 Fourniture de pièces adaptables VL VUL

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.

Qui ?

• Conseil départemental de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-21	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine, d'usure ou spécifiques pour les engins du Parc Routier départemental - 7 LOTS Réf.2368
Numéro de référence: 2025-0359
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CLAAS
Valeur estimée hors TVA: 60 195 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre sans mini et maxi à 150 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: tous le département
Code postal: 33000
Ville: bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31 Décembre 2026. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2029. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût des fournitures au regard du détail estimatif indicatif
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Fourniture d'accumulateurs de démarrage pour VL, VU, engins, matériels et outils
Valeur estimée hors TVA: 12 021 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre sans mini et maxi à 45 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ROUSSEAU
Valeur estimée hors TVA: 15 165 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre sans mini et maxi à 40 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CATERPILAR
Valeur estimée hors TVA: 8 669 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre sans mini et maxi à 60 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ENERGREEN
Valeur estimée hors TVA: 59 274 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 Fourniture de pièces adaptables VI
Valeur estimée hors TVA: 22 070 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 Fourniture de pièces adaptables VL VUL
Valeur estimée hors TVA: 65 025 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre sans mini et maxi à 120 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Gironde
Numéro d'enregistrement national: 1665
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Cs 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GLEYZE Jean-Luc
Courrier électronique: dgar-d2asj-scp@gironde.fr 📧
Téléphone: 0556993333 📞
URL: http://www.gironde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1738578 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1738578 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les critères suivants seront évalués au regard des sous critères ci-dessous: Critère 2 - Les délais et périodicité des livraisons : 35 points - Sous critère 1 : Délai de livraison maximum : 20 points - Sous-critère 2 : Nombre de livraison par jour : 15 points Critère 3 - La valeur environnementale : 15 points - Sous critère 1 : Démarche environnementale de mesure et réduction des émissions Ges liées au transport : 7.5 points - Sous critère 2 : Démarche environnementale dans le cadre du conditionnement et l'emballage des pièces : 7.5 point Pièces constituant l'offre: - L'acte d'engagement et ses annexes éventuelles complétés (fichier nommé Ae) selon le modèle joint - Le bordereau des prix unitaires complété, (fichier nommé Bpuf) (document contractuel) - Le détail estimatif indicatif complété, (fichier nommé Dei) (document non contractuel) - Le catalogue ou le listing du fournisseur avec les références et les prix des pièces. Les pièces seront sous format Excel, ou autre tableur - Le cadre de réponse mémoire technique du lot considéré (fichier nommé Cmt, mis au format .pdf) - Tout document attestant que les pièces listées dans le catalogue ou tarif appartiennent aux catégories 2 et 3 de la réglementation N1400/2002 de la Commission Européenne du 21 Juillet 2002. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement. Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Une avance pourra être versée selon les modalités précisées au cahier des charges

Informations complémentaires

Les critères suivants seront évalués au regard des sous critères ci-dessous:
Critère 2 - Les délais et périodicité des livraisons : 35 points
- Sous critère 1 : Délai de livraison maximum : 20 points
- Sous-critère 2 : Nombre de livraison par jour : 15 points
Critère 3 - La valeur environnementale : 15 points
- Sous critère 1 : Démarche environnementale de mesure et réduction des émissions Ges liées au transport : 7.5 points
- Sous critère 2 : Démarche environnementale dans le cadre du conditionnement et l'emballage des pièces : 7.5 point
Pièces constituant l'offre:
- L'acte d'engagement et ses annexes éventuelles complétés (fichier nommé Ae) selon le modèle joint
- Le bordereau des prix unitaires complété, (fichier nommé Bpuf) (document contractuel)
- Le détail estimatif indicatif complété, (fichier nommé Dei) (document non contractuel)
- Le catalogue ou le listing du fournisseur avec les références et les prix des pièces. Les pièces seront sous format Excel, ou autre tableur
- Le cadre de réponse mémoire technique du lot considéré (fichier nommé Cmt, mis au format .pdf)
- Tout document attestant que les pièces listées dans le catalogue ou tarif appartiennent aux catégories 2 et 3 de la réglementation N1400/2002 de la Commission Européenne du 21 Juillet 2002.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement.
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Une avance pourra être versée selon les modalités précisées au cahier des charges

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 83A8B27F-9E9A-A045-F928EAFD0D76A1D1
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780180 (2025-11-21)

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