1 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CLAAS 2 Fourniture d'accumulateurs de démarrage pour VL, VU, engins, matériels et outils 3 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ROUSSEAU 4 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CATERPILAR 5 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ENERGREEN 6 Fourniture de pièces adaptables VI 7 Fourniture de pièces adaptables VL VUL
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine, d'usure ou spécifiques pour les engins du Parc Routier départemental - 7 LOTS Réf.2368
Numéro de référence: 2025-0359
Brève description:
“1 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CLAAS
2 Fourniture d'accumulateurs de démarrage pour VL, VU, engins, matériels et outils
3 Fourniture...”
Brève description
1 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CLAAS
2 Fourniture d'accumulateurs de démarrage pour VL, VU, engins, matériels et outils
3 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ROUSSEAU
4 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine CATERPILAR
5 Fourniture de pièces détachées d'usure et d'origine ENERGREEN
6 Fourniture de pièces adaptables VI
7 Fourniture de pièces adaptables VL VUL
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre sans mini et maxi à 150 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense...”
Description du marché
Accord cadre sans mini et maxi à 150 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années
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Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût des fournitures au regard du détail estimatif indicatif
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre sans mini et maxi à 45 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense...”
Description du marché
Accord cadre sans mini et maxi à 45 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre sans mini et maxi à 40 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense...”
Description du marché
Accord cadre sans mini et maxi à 40 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord cadre sans mini et maxi à 60 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense...”
Description du marché
Accord cadre sans mini et maxi à 60 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Accord cadre sans mini et maxi à 120 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense...”
Description du marché
Accord cadre sans mini et maxi à 120 000 euro(s) HT - Le montant estimatif indiqué est fourni à titre purement indicatif et représentatif de la dépense moyenne réalisée sur les 3 dernières années
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les critères suivants seront évalués au regard des sous critères ci-dessous:
Critère 2 - Les délais et périodicité des livraisons : 35 points
- Sous critère...”
Les critères suivants seront évalués au regard des sous critères ci-dessous:
Critère 2 - Les délais et périodicité des livraisons : 35 points
- Sous critère 1 : Délai de livraison maximum : 20 points
- Sous-critère 2 : Nombre de livraison par jour : 15 points
Critère 3 - La valeur environnementale : 15 points
- Sous critère 1 : Démarche environnementale de mesure et réduction des émissions Ges liées au transport : 7.5 points
- Sous critère 2 : Démarche environnementale dans le cadre du conditionnement et l'emballage des pièces : 7.5 point
Pièces constituant l'offre:
- L'acte d'engagement et ses annexes éventuelles complétés (fichier nommé Ae) selon le modèle joint
- Le bordereau des prix unitaires complété, (fichier nommé Bpuf) (document contractuel)
- Le détail estimatif indicatif complété, (fichier nommé Dei) (document non contractuel)
- Le catalogue ou le listing du fournisseur avec les références et les prix des pièces. Les pièces seront sous format Excel, ou autre tableur
- Le cadre de réponse mémoire technique du lot considéré (fichier nommé Cmt, mis au format .pdf)
- Tout document attestant que les pièces listées dans le catalogue ou tarif appartiennent aux catégories 2 et 3 de la réglementation N1400/2002 de la Commission Européenne du 21 Juillet 2002.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement.
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Une avance pourra être versée selon les modalités précisées au cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 83A8B27F-9E9A-A045-F928EAFD0D76A1D1
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780180 (2025-11-21)