Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées pour broyeur de végétaux et cribleur de végétaux
Syndicat mixte Artois Valorisation
Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées pour broyeur de végétaux et cribleur de végétaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées pour broyeur de végétaux et cribleur de végétaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien, de maintenance et de réparation pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000.
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
📦
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Ville: Tilloy les mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère "valeur technique", sur 20 points, est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère "délais", sur 10 points, est apprécié la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien, de maintenance et de réparation pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère "valeur technique", sur 20 points, est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d'un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 62213
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-30 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy les mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/581648?orgAcronyme=PP021 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/581648?orgAcronyme=PP021 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-869275 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées pour broyeur de végétaux et cribleur de végétaux
Numéro de référence:
25AO12
Brève description:
Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées pour broyeur de végétaux et cribleur de végétaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien, de maintenance et de réparation pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000.
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien, de maintenance et de réparation pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 120 000 Euros HT par période de 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois et reconductible 1 fois pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Ville: Tilloy les mofflaines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère "valeur technique", sur 20 points, est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère "délais", sur 10 points, est apprécié la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien, de maintenance et de réparation pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien, de maintenance et de réparation pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 160 000 Euros HT par période de 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois et reconductible 1 fois pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de 80 000 Euros HT par période de 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois et reconductible 1 fois pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Le critère "valeur technique", sur 20 points, est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d'un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Code postal: 62213
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-30 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
: Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du
code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy les mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/581648?orgAcronyme=PP021 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/581648?orgAcronyme=PP021 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-869275 (2025-12-30)
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