FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR LES DEUX GROUPES TURBO ALTERNATEURS DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS
Accord-cadre sans mini mais avec maxi, exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent toutes les pièces mécaniques et électriques constitutives des deux GTA et leurs annexes nécessaires lors des maintenances préventives ou en cas de maintenance corrective. L'instrumentation et le contrôle-commande installée sur les 2 groupes turbo-alternateurs fait également l'objet du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour les deux groupes turbo alternateurs de l'unite de valorisation energetique et de traitement des dechets de savoie dechets
Numéro de référence: 2025-F10
Brève description:
“Accord-cadre sans mini mais avec maxi, exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont...”
Brève description
Accord-cadre sans mini mais avec maxi, exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations concernent toutes les pièces mécaniques et électriques constitutives des deux GTA et leurs annexes nécessaires lors des maintenances préventives ou en cas de maintenance corrective. L'instrumentation et le contrôle-commande installée sur les 2 groupes turbo-alternateurs fait également l'objet du marché
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour turbines📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture des pièces de rechange pour la maintenance ou en cas de panne du GTA B<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour turbines📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces de rechange pour la maintenance ou en cas de panne du GTA A<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de la personne publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Afin d'assurer une valorisation énergétique optimale et de garantir la pérennité des installations, il est nécessaire de mettre en place un plan de...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Afin d'assurer une valorisation énergétique optimale et de garantir la pérennité des installations, il est nécessaire de mettre en place un plan de maintenance sur ces équipements ; le constructeur préconise un programme de maintenance sur 6 ans. Il est donc nécessaire de disposer des pièces de rechange sur cette même durée pour assurer les opérations de maintenance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://savoie-dechets.marches-publics.info. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après date et heure limites. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et rappelés lors du dépôt du pli sur le profil acheteur. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde (cf. Règlement de consultation). La signature des pièces n'est plus requise au moment du dépôt des offres. Elle sera exigée pour l'attributaire au moment de l'attribution du marché. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la commande publique. La date de début d'exécution du 02/03/2026, indiquée au présent avis, est prévisionnelle. La date de début d'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1E521ACC-EB07-0EC4-D79EEBD090A1C9A2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-819736 (2025-12-09)
Avis d'attribution de marché (2026-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Sf2510
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Titre: Fourniture des pièces de rechange pour la maintenance ou en cas de panne du Gta B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 103 370 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecnoriva Srl
Numéro d'enregistrement national: 1751762-1-1-1
Adresse postale: Via Portobello 14
Code postal: 16039
Commune postale: Sestri Levante
Région: Genova 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
“La date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. La valeur totale du marché s'entend comme le...”
La date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. La valeur totale du marché s'entend comme le montant maximum du lot 1 (attribué) sur la durée totale (soit 6 ans). Le montant du marché n°Sf2510 indiqué au présent avis est un montant indicatif correspondant au montant total de la simulation de commandes servant uniquement à l'analyse des offres. Le lot 2 a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité au motif qu'aucun pli n'a été déposé sur ce lot. L'accord-cadre et les documents communicables occultés des mentions protégées par le secret des affaires sont consultables sur rendez-vous à marches.publics@savoie-dechets.fr
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Numéro d'enregistrement national: AF85D322-B952-BE87-E5B1F747C0019B31
Source: OJS 2026/S 062-217773 (2026-03-26)