Fourniture de pièces de rechange neuves ou d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie
Département de la Haute-Savoie
La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente. La prestation occasionnelle de maintenance et de de réparation. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-18 | Avis de marché |
| 2025-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange neuves ou d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 332 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque KOTMATSU
Valeur estimée hors TVA: 36306.92 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bon de commande
Informations complémentaires:
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Direction adjointe Parc 1 Rue du 30e Régiment
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029 (année de la future mise en concurrence)
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Contrat conclu pour un an reconductible expressément 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MECALAC
Valeur estimée hors TVA: 33696.24 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger
Valeur estimée hors TVA: 32 307 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Pièces de rechange et mantenance pour matériel de marque RENAULT/DACIA
Valeur estimée hors TVA: 336137.84 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 189194.2 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MERCEDES UNIMOG
Valeur estimée hors TVA: 72689.76 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
23 rue de la paix (2ème étage)
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601059 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-114312 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange neuves ou d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie
Numéro de référence:
2025A0040
Brève description:
La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente.
La prestation occasionnelle de maintenance et de de réparation.
Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie
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Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 332 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque KOTMATSU
Valeur estimée hors TVA: 36306.92 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bon de commande
Informations complémentaires:
Montant mini annuel : 0 euro(s) Ht
Montant maxi annuel : 30 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses
📦
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Direction adjointe Parc 1 Rue du 30e Régiment
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029 (année de la future mise en concurrence)
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Contrat conclu pour un an reconductible expressément 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MECALAC
Valeur estimée hors TVA: 33696.24 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Palfinger
Valeur estimée hors TVA: 32 307 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant mini annuel : 0 euro(s) Ht
Montant maxi annuel : 20 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - Pièces de rechange et mantenance pour matériel de marque RENAULT/DACIA
Valeur estimée hors TVA: 336137.84 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant mini annuel : 0 euro(s) Ht
Montant maxi annuel : 200 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 189194.2 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant mini annuel : 0 euro(s) Ht
Montant maxi annuel : 100 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MERCEDES UNIMOG
Valeur estimée hors TVA: 72689.76 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant mini annuel : 0 euro(s) Ht
Montant maxi annuel : 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.
Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
46597
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
23 rue de la paix (2ème étage)
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601059 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
0319BE59-0021-12AC-0ADEF3948DD512E6
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
0319BE4B-D2BC-AE5C-CFF9D919F9186919
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
0319BE67-D788-4C13-B9C41A31C0C5C02C
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-114312 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 332 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-18 📅
Titre: Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Framateq rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Automotive parts and services group
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Rue Des Otages
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 23 rue de la paix (2ème étage), Cs 32444
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 114312-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Source: OJS 2025/S 112-381592 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 332 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025a0040002
Date de conclusion du contrat: 2025-04-18 📅
Titre: Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Mecalac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Framateq rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
1601059-1-2-1
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Automotive parts and services group
Numéro d'enregistrement national:
1601059-1-4-1
Adresse postale: 19 Rue Des Otages
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 23 rue de la paix (2ème étage), Cs 32444
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 114312-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex
Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique
23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex
Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E67E5DBE-F90E-DEE3-E58372C7C74B8916
Organe de révision
E67E5DB0-DBB8-1697-5A49D0C07FD2FD75
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E67E5DCC-D623-DA22-A35FFBBC1BB554B6
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Source: OJS 2025/S 112-381592 (2025-06-12)
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