Fourniture de pièces de rechange et prestations occasionnelles d'entretien et de réparation d'engins et d'équipements destinés à la sécurisation des routes (9 lots)

Département de l'Isère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Département de l'Isère est une collectivité territoriale qui compte 4600 agents répartis sur plus de 250 sites.Pour exercer ses compétences (action sanitaire et sociale, construction et entretien des collèges, culture, déplacements et transport, gestion durable du territoire, gestion des routes), le Département s'est doté de près de 1600 engins et équipements qui permettent à la fois aux agents de se déplacer et également d'exercer leurs missions spécifiques. Au sein de la collectivité, le service GPA (Gestion du PArc), assure l'acquisition, la maintenance et la gestion de l'ensemble des véhicules du département et leurs équipements. Il est composé de 50 agents répartis sur 5 sites dans le département ; chaque site dispose d'un atelier de mécanique et d'un magasin où sont stockés des pièces de rechanges et autres fournitures ou consommables pour opérer l'entretien et la réparation des matériels La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations occasionnelles pour l'entretien et la réparation de la partie des engins et équipements destinés à l'entretien et la sécurisation des routes de l'Isère qui, compte-tenu de leur diversité, est allotie par marque/modèle de matériel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-20	Avis de marché
2025-03-24	Avis de marché
2025-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange et prestations occasionnelles d'entretien et de réparation d'engins et d'équipements destinés à la sécurisation des routes (9 lots)
Numéro de référence: F25DCET-EJ01
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département de l'Isère est une collectivité territoriale qui compte 4600 agents répartis sur plus de 250 sites.Pour exercer ses compétences (action sanitaire et sociale, construction et entretien des collèges, culture, déplacements et transport, gestion durable du territoire, gestion des routes), le Département s'est doté de près de 1600 engins et équipements qui permettent à la fois aux agents de se déplacer et également d'exercer leurs missions spécifiques. Au sein de la collectivité, le service GPA (Gestion du PArc), assure l'acquisition, la maintenance et la gestion de l'ensemble des véhicules du département et leurs équipements. Il est composé de 50 agents répartis sur 5 sites dans le département ; chaque site dispose d'un atelier de mécanique et d'un magasin où sont stockés des pièces de rechanges et autres fournitures ou consommables pour opérer l'entretien et la réparation des matériels La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations occasionnelles pour l'entretien et la réparation de la partie des engins et équipements destinés à l'entretien et la sécurisation des routes de l'Isère qui, compte-tenu de leur diversité, est allotie par marque/modèle de matériel

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 752 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pour Poids lourds RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Pour Poids lourds RENAULT
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Atelier du Parc - Espace Comboires
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2 - 1 Ergonomie du support d'identification des pièces de rechange
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2 - 2 Performance du délai de livraison des pièces de rechange (mode "normal")
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pour Engins agricoles VALTRA et Equipements d'entretien courant DESVOYS
Valeur estimée hors TVA: 79 200 EUR 💰
Description du marché: Pour Engins agricoles VALTRA et Equipements d'entretien courant DESVOYS
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pour Poids lourds MAN
Description du marché: Pour Poids lourds MAN
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pour Engins de Travaux Publics JCB
Valeur estimée hors TVA: 39 200 EUR 💰
Description du marché: Pour Engins de Travaux Publics JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pour Poids lourds MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Pour Poids lourds MERCEDES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pour équipements de viabilité hivernale ARVEL & BUCHER
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: Pour équipements de viabilité hivernale ARVEL & BUCHER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Pour équipements de viabilité hivernale ACOMETIS
Valeur estimée hors TVA: 75 600 EUR 💰
Description du marché: Pour équipements de viabilité hivernale ACOMETIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Pour chariots télescopiques MANITOU et pelles à pneus MECALAC
Valeur estimée hors TVA: 37 840 EUR 💰
Description du marché: Pour chariots télescopiques MANITOU et pelles à pneus MECALAC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Pour fourgons et camions IVECO
Description du marché: Pour fourgons et camions IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-25 14:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603365 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603365 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 6B78E000-D826-B406-7375E82C54ABC2C8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-121946 (2025-02-20)

Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 752 880 EUR 💰
Description
2 800 000 EUR 💰
79 200 EUR 💰
39 200 EUR 💰
560 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
75 600 EUR 💰
37 840 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-31 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 121946-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D81FCB35-DE5D-61A2-B94706CCD218CBC1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D81FCB46-B42C-5DF4-8C419236793803D4

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 24/03/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 31/03/2025 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 31/03/2025 à 17h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a1fa0538-fa01-4f58-b5b4-925ab83040ac-01
Source: OJS 2025/S 060-192899 (2025-03-24)

Avis d'attribution de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations occasionnelles pour l'entretien et la réparation de la partie des engins et équipements destinés à l'entretien et la sécurisation des routes de l'Isère qui, compte-rendu de leur diversité, est allotie par marque/modèle de matériel

Valeur estimée hors TVA: 3 752 880 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 752 880 EUR 💰
Description
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250064
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Pour Poids lourds Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 752 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard trucks
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-1-1
Adresse postale: 18 Av De La Louisiane
Code postal: 38120
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.mammana@autobernard.com 📧
Téléphone: 0438023960 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Legsa
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-2-1
Adresse postale: 541 Rte De Chambery
Code postal: 73800
Commune postale: Porte-De-Savoie
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: secretariat@legsagroupe.fr 📧
Téléphone: 0479266930 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Man truck & bus france
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-3-1
Adresse postale: 12 Av Du Bois De L Epine
Code postal: 91000
Commune postale: Evry-Courcouronnes
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: etienne.corbet@man.eu 📧
Téléphone: 0772347547 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Jcb lyomat
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-4-1
Adresse postale: Che De La Lone
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins-Pierre-Benite
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@lyomat.fr 📧
Téléphone: 0478511551 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Dauphine poids lourds sarl
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-5-1
Adresse postale: 3 Rte De Lyon
Commune postale: Saint-Egreve
Courrier électronique: p.pereira@set-huillier.fr 📧
Téléphone: 0476750754 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Bucher municipal coudes sarl
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-6-1
Adresse postale: Za Perache
Code postal: 63114
Commune postale: Coudes
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: secretariat-coudes.fr@buchermunicipal.com 📧
Téléphone: 0473969222 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Framateq rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-8-1
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Courrier électronique: adv-lyon@framateq.com 📧
Téléphone: 0478903132 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Dauphine alpes vehicules industriels
Numéro d'enregistrement national: 1603365-1-9-1
Adresse postale: 69 Av De La Liberation
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Courrier électronique: l.leandre@martenat.fr 📧
Téléphone: 0476980781 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EE339A67-E0CE-AAC9-CF5D368614E6FC00
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EE339A78-C646-4EC3-B5280051BB5F3B33
Source: OJS 2025/S 150-518438 (2025-08-06)

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