Fourniture de pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques pour VL, PL et engins spéciaux du SEMOCTOM

Semoctom

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La liste des véhicules figure en annexe du CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ets Chauveau-Libourne Poids Lourds

Qui ?

• Semoctom

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-18	Avis de marché
2025-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques pour VL, PL et engins spéciaux du SEMOCTOM
Numéro de référence: 2025-FCS-0002
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1616226
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées diverses 📦

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les ateliers du Semoctom
Code postal: 33670
Ville: Saint-Léon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2027
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débutera à compter de la date de démarrage de l'ordre de service jusqu'au 28/02/2026 avec reconduction tacite allant jusqu'au 29/02/2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-15 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semoctom
Numéro d'enregistrement national: 81192
Adresse postale: 9 Route d'Allégret
Code postal: 33670
Commune postale: Saint-Leon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUBY Jean-François
Courrier électronique: commandepublique@semoctom.com 📧
Téléphone: 0557345320 📞
URL: http://www.semoctom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616226 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616226 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9A40CEE3-AEF2-9ADF-B1C22ECCA96857F2
Adresse postale: Dreets Nouvelle Aquitaine - Pôle C
Immeuble le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Stephanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9A40CED4-E795-81CB-32F413723A0922E4
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-177172 (2025-03-18)

Avis d'attribution de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La liste des véhicules figure en annexe du CCP

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025008
Date de conclusion du contrat: 2025-05-30 📅
Titre: Fourniture de pièces d'entretien tout véhicule et toutes marques pour Vl, Pl et engins spéciaux du Semoctom
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets chauveau-libourne poids lourds
Numéro d'enregistrement national: 1616226-1-0-1
Adresse postale: Port du Noyer Bp 165
Code postal: 33503
Commune postale: Arveyres
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: magasin.libourne@faurie.fr 📧
Téléphone: 0557513615 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 177172-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 40526092-C9A1-0B14-F32CE0D6A8082D85
Organe de révision
4052607C-EE1F-2444-DC221FE3F1B1370A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
405260A1-DD85-5636-DF26C3DAD3834B0B
Source: OJS 2025/S 104-351082 (2025-05-30)

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