Fourniture de mobilier urbain
Ville de Forbach
Accord-cadre : fourniture de mobilier urbain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-22 | Avis de marché |
| 2025-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre : fourniture de mobilier urbain
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone parc du Schlossberg et périmètre cœur de ville
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 57600
Ville: Forbach
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
10
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et qualités des matériaux selon FT
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Interlocuteur privilégié
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Esthétique des mobiliers proposés
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres Quartiers de la ville
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mobilier urbain pour les autres quartiers de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Ville de Forbach
Ville: Forbach
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de forbach
Numéro d'enregistrement national:
Département: Moselle
Adresse postale: Avenue de Saint Rémy
Code postal: 57600
Commune postale: Forbach
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.koenig@mairie-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387843000 📞
Fax: +33 387843032 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.mairie-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 038821232 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-262354 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Numéro de référence:
2025-021-22
Brève description: Accord-cadre : fourniture de mobilier urbain
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025-021-00
Titre: Zone parc du Schlossberg et périmètre cœur de ville
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de mobilier urbain pour la Zone parc du Schlossberg et le périmètre cœur de ville
Adresse postale: ville de Forbach
Code postal: 57600
Ville: Forbach
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
10
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et qualités des matériaux selon FT
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Interlocuteur privilégié
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Esthétique des mobiliers proposés
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-022-00
Titre: Autres Quartiers de la ville
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mobilier urbain pour les autres quartiers de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Ville de Forbach
Ville: Forbach
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de forbach
Numéro d'enregistrement national:
21570227500011
Département: Moselle
Adresse postale: Avenue de Saint Rémy
Code postal: 57600
Commune postale: Forbach
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.koenig@mairie-forbach.fr 📧
Téléphone: +33 387843000 📞
Fax: +33 387843032 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.mairie-forbach.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 038821232 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
BP 51038
67070 STRASBOURG CEDEX
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-262354 (2025-04-22)
Avis d'attribution de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
170 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Titre: FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN - LOT N°1 ZONE PARC DU SCHLOSSBERG ET PERIMETRE COEUR DE VILLE
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports environnement services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue des Balanciers
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ses@sports-es.fr 📧
Téléphone: +33 038286325 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 118-402772 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
170 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-021-00
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Titre: FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN - LOT N°1 ZONE PARC DU SCHLOSSBERG ET PERIMETRE COEUR DE VILLE
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SPORTS ENVIRONNEMENT SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports environnement services
Numéro d'enregistrement national:
797 720 455 00014
Adresse postale: Rue des Balanciers
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ses@sports-es.fr 📧
Téléphone: +33 038286325 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 118-402772 (2025-06-19)
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