FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE

IMT NORD EUROPE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.

Qui ?

• IMT NORD EUROPE

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-11	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE
Numéro de référence: 25EMD045
Brève description:

FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 25EMD045M LOT 1
Titre: FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES

Produits/services: Matériels électriques 📦
Adresse postale: IMT Nord Europe Centre de Recherches - Service Technique - M. Bruno LOYER 764, Boulevard Lahure
Code postal: 59508
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2029. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum trois mois avant l'échéance initiale. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Tout bon de commande notifié, pendant la période de validité du marché, doit être exécuté jusqu'à son terme. Les conditions de livraison sont fixées par le C.C.A.P., les candidats ne sont pas autorisés à les modifier.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25EMD045M LOT 2
Titre: FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES
Description du marché:

FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots décrits ci-après : LOT 1 Matériels modulaires LOT 2 Appareillages, éclairages et câbles Les candidats pourront répondre à un ou la totalité des lots. Les lots pourront être attribués séparément.

Adresse postale: IMT Nord Europe Service Technique - M. Bruno LOYER 941, rue Charles Bourseul CS 10838 59508 DOUAI Cedex

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Imt nord europe
Numéro d'enregistrement national: 18009202500139
Adresse postale: DAF - marchés publics 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.demski@imt-nord-europe.fr 📧
Téléphone: 0327712517 📞
URL: https://imt-nord-europe.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2846224&orgAcronyme=a4n 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2846224&orgAcronyme=a4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2846224&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2846224&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2846224&orgAcronyme=a4n 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

Source: OJS 2025/S 176-600528 (2025-09-11)

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