Fourniture de matériels de lutte contre la fraude documentaire au profit de la police et de la gendarmerie nationales, et des douanes françaises

Ministère de l'Intérieur / DEPAFI / SAILMI

La consultation a pour objet la fourniture de matériels de lutte contre la fraude documentaire au profit de la police et de la gendarmerie nationales, et des douanes françaises. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9 du code de la commande publique. Les marchés subséquents fixent les conditions d'exécution des prestations. Ils sont exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Les autorités habilitées à passer les marchés subséquents sont mentionnées en annexe 1 du CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Dès notification de l'accord-cadre et à l'échéance des marchés en cours, chaque service coordonné peut passer pendant la durée de l'accord-cadre un ou successivement plusieurs marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum contractuel. L'accord-cadre est conclu avec les quantités estimatives et maximales suivantes : Lot 1 : lecteur/vérificateur automatique de documents sécurisés - Quantités estimatives : poste 1 : 189 lecteurs/vérificateurs automatiques de documents sécurisés ; poste 2 : 200 mallettes de transport ; poste 3 : 300 PC portables ; poste 4 : 200 microscopes USB. - Le montant maximum pour le lot n°1 est fixé à 900 000 euros toutes taxes comprises. Lot 2 : station vidéo de contrôle de documents Quantité estimée : 25 stations vidéo de contrôle de documents Le montant maximum pour le lot n°2 est fixé à 2 100 000 euros toutes taxes comprises Lot 3 : compte-fils éclairant Quantité estimée : 2020 compte-fils éclairant Le montant maximum pour le lot n°3 est fixé à 2 550 000 euros toutes taxes comprises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ctms sas

Qui ?

• Ministère de l'Intérieur / DEPAFI / SAILMI

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-24	Avis de marché
2025-03-04	Avis de marché
2025-03-12	Avis de marché
2026-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de lutte contre la fraude documentaire au profit de la police et de la gendarmerie nationales, et des douanes françaises
Brève description:

Brève description

La consultation a pour objet la fourniture de matériels de lutte contre la fraude documentaire au profit de la police et de la gendarmerie nationales, et des douanes françaises.
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.

L'accord-cadre est mono-attributaire. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9 du code de la commande publique.

Les marchés subséquents fixent les conditions d'exécution des prestations. Ils sont exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP.

Les autorités habilitées à passer les marchés subséquents sont mentionnées en annexe 1 du CCAP.

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Dès notification de l'accord-cadre et à l'échéance des marchés en cours, chaque service coordonné peut passer pendant la durée de l'accord-cadre un ou successivement plusieurs marchés subséquents.

L'accord-cadre est conclu sans minimum contractuel.
L'accord-cadre est conclu avec les quantités estimatives et maximales suivantes :

Lot 1 : lecteur/vérificateur automatique de documents sécurisés
- Quantités estimatives :
poste 1 : 189 lecteurs/vérificateurs automatiques de documents sécurisés ;
poste 2 : 200 mallettes de transport ;
poste 3 : 300 PC portables ;
poste 4 : 200 microscopes USB.
- Le montant maximum pour le lot n°1 est fixé à 900 000 euros toutes taxes comprises.

Lot 2 : station vidéo de contrôle de documents
Quantité estimée : 25 stations vidéo de contrôle de documents
Le montant maximum pour le lot n°2 est fixé à 2 100 000 euros toutes taxes comprises

Lot 3 : compte-fils éclairant
Quantité estimée : 2020 compte-fils éclairant
Le montant maximum pour le lot n°3 est fixé à 2 550 000 euros toutes taxes comprises

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Lot 1 : lecteur/vérificateur automatique de documents sécurisés
Description du marché:

Ce lot comprend quatre postes : - poste 1 : lecteur/vérificateur automatique de documents sécurisés ; - poste 2 : mallette de transport ; - poste 3 : PC portable ; - poste 4 : microscope USB.

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux de livraisons : Police Nationale : 87022 LIMOGES Gendarmerie Nationale : 36300 LE BLANC Douanes :17021 LA ROCHELLE

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITERE VALEUR TECHNIQUE : 60 % de la note finale L'évaluation technique sera réalisée par l'administration au vu des documents et échantillons fournis par les candidats. L'évaluation de l'offre technique du candidat conduit à une note « Valeur technique » (total de points obtenus par le candidat suite à l'évaluation des critères de performance au cadre de réponse technique et des documents fournis au titre de l'offre). La valeur technique ainsi obtenue est ramenée sur 60 points par la formule suivante pour donner la note valeur technique NVT du candidat : NoteVT = (VTde l'offre examinée / VTla mieux notée) x 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : station vidéo de contrôle de documents
Description du marché: Station vidéo de contrôle de documents
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 : compte-fils éclairant
Description du marché: Compte-fils éclairant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Dispositions relatives à la candidature: Les pièces à fournir au titre de la candidature sont décrites à l'article 10 du règlement de la consultation : 1- La lettre de candidature - imprimé DC1 ou équivalent. 2-Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Le document « lettre de candidature », imprimé DC1, peut-être utilisé ; 3-Afin d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant sur les trois derniers exercices disponibles. Le document « déclaration du candidat », imprimé DC2, peut-être utilisé. Les sociétés de création récentes sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. 4-Afin d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat : une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé des fournitures. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Le document « déclaration du candidat », imprimé DC2, peut être utilisé. À défaut de références, le candidat est autorisé à présenter tout moyen de preuve de sa capacité technique et professionnelle qu'il juge pertinent au regard de l'objet de l'accord-cadre.

Liste et brève description des règles et critères

Dispositions relatives à la candidature: Les pièces à fournir au titre de la candidature sont décrites à l'article 10 du règlement de la consultation :

1- La lettre de candidature - imprimé DC1 ou équivalent.

2-Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.
Le document « lettre de candidature », imprimé DC1, peut-être utilisé ;

3-Afin d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Le document « déclaration du candidat », imprimé DC2, peut-être utilisé.
Les sociétés de création récentes sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

4-Afin d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat : une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé des fournitures.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Le document « déclaration du candidat », imprimé DC2, peut être utilisé.
À défaut de références, le candidat est autorisé à présenter tout moyen de preuve de sa capacité technique et professionnelle qu'il juge pertinent au regard de l'objet de l'accord-cadre.

Dispositions relatives à l'offre: Doivent être impérativement fournis au titre de l'offre du candidat : 1-L'annexe 1 relative aux prix. Les candidats remplissent l'annexe de prix sans modifier la trame d'origine. L'annexe sera, lors de la conclusion du contrat, annexée à l'acte d'engagement demandé à l'attributaire (Attri 1 ou équivalent). 2-Un mémoire technique rédigé en langue française, constitué notamment d'une notice technique reprenant les informations techniques et illustrations de la fourniture et, le cas échéant, une notice d'emploi et d'entretien, une notice de sécurité, ainsi que la liste des accessoires avec leurs références s'agissant du lot 2. 3-Le cadre de réponse technique dûment complété. Dans le cas où le candidat propose un produit avec une norme équivalente à la norme demandée il lui appartient de démonter l'équivalence. 4-Les échantillons attendus sont : - 1 lecteur/vérificateur automatique de documents sécurisés (poste 1) - 1 mallette de transport (poste 2) - 1 PC portable (poste 3) - 1 microscope USB (poste 4)

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de l'intérieur / DEPAFI / SAILMI
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Ministère de l'intérieur Secrétariat général Direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier Sous-direction de l'achat et du suivi de l'exécution des marchés Bureau des achats métiers Place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris cedex 08
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sailmi-achats-securite-interieure@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0186216176 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être laisée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R.551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-056574 (2025-01-24)

Avis de marché (2025-03-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-28 10:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b661dfc0-0ea0-4102-ab6e-e1c092dae3b7-02
Source: OJS 2025/S 045-144089 (2025-03-04)

Avis de marché (2025-03-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-01 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-01 10:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7789c607-45e4-4325-bce3-9eb48d62d5e9-01
Source: OJS 2025/S 051-164322 (2025-03-12)

Avis d'attribution de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fraude documentaire
Brève description:

Fourniture de matériels de lutte contre la fraude documentaire au profit de la police et de la gendarmerie nationales, et des douanes françaises

Valeur totale du marché (hors TVA): 1303367.43 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 875 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: LOT 1
Description du marché:

Le lot 1 porte sur la fourniture de lecteur/vérificateur automatique de document sécurisés. Ce lot contient 4 postes.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Identifiant interne: lot 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot1_lecteur vérificateur
Date de conclusion du contrat: 2026-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 663431.43 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 663431.43 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: lot 1_CTMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ctms
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctms sas
Numéro d'enregistrement national: 41822810200020
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dolbeau@ctms.fr 📧
Téléphone: 04 78 46 00 21 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 125 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 639 936 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 639 936 EUR 💰
Identifiant de l’offre: lot 3_CTMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1775000550013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 111-401062 (2026-06-10)

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