FOURNITURE DE MATÉRIEL D’ÉLÉCTROMÉNAGER ET MULTIMÉDIA - PÈRIMETRE HAUTS-DE-FRANCE, NORMANDIE, ILE -DE-FRANCE ET GRAND-EST
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels multimédia, ainsi que d'électroménager domestique et semi-professionnel sur le périmètre géographique de la Région Hauts-de-France, de la Région Normandie, de la Région Ile-de-France et de la Région Grand-Est. Le titulaire devra être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique précité pour satisfaire les besoins des clients de CAP Territoires. Le titulaire devra livrer et décharger le matériel et lorsque la prestation sera demandée par un client, l'installer. Le matériel devra être au minimum garanti un an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers électriques › Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser
- • Appareils ménagers électriques › Appareils électrodomestiques pour la cuisine
- • Matériel de télévision et matériel audiovisuel › Équipement multimédia
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-10 | Avis de marché |
| 2025-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d’éléctroménager et multimédia - pèrimetre hauts-de-france, normandie, ile -de-france et grand-est
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils électrodomestiques pour la cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’appareils de buanderie électroménagers et de petits équipements
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser
📦
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'appareils de cuisine chaud et froid électroménager
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: capacité économique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453153 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d’éléctroménager et multimédia - pèrimetre hauts-de-france, normandie, ile -de-france et grand-est
Numéro de référence:
25-010
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels multimédia, ainsi que d'électroménager domestique et semi-professionnel sur le périmètre géographique de la Région Hauts-de-France, de la Région Normandie, de la Région Ile-de-France et de la Région Grand-Est. Le titulaire devra être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique précité pour satisfaire les besoins des clients de CAP Territoires. Le titulaire devra livrer et décharger le matériel et lorsque la prestation sera demandée par un client, l'installer. Le matériel devra être au minimum garanti un an.
Afficher plus
Produits/services: Appareils électrodomestiques pour la cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
25-01002
Titre: Fourniture d’appareils de buanderie électroménagers et de petits équipements
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels multimédia, ainsi que d’électroménager domestique et semi-professionnel sur le périmètre géographique de la Région Hauts-de-France, de la Région Normandie, de la Région Ile-de-France et de la Région Grand-Est. Le titulaire devra être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique précité pour satisfaire les besoins des clients de CAP Territoires. Le titulaire devra livrer et décharger le matériel et lorsque la prestation sera demandée par un client, l’installer. Le matériel devra être au minimum garanti un an.
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Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
25-01001
Titre: Fourniture d'appareils de cuisine chaud et froid électroménager
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
25-01003
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels multimédia, ainsi que d’électroménager domestique et semi-professionnel sur le périmètre géographique de la Région Hauts-de-France, de la Région Normandie, de la Région Ile-de-France et de la Région Grand-Est. Le titulaire devra être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique précité pour satisfaire les besoins des clients de CAP Territoires. Le titulaire devra livrer et décharger le matériel et lorsque la prestation sera demandée par un client, l’installer. Le matériel devra être au minimum garanti un an.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: capacité économique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-453153 (2025-07-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d’éléctroménager - pèrimetre hauts-de-france, normandie, ile -de-france et grand-est
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 500 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture d’appareils de cuisine chaud et froid électroménagers
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de lave-linges, de sèche-linges, de lave-vaisselle, d'aspirateurs.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 611 562 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements darty et fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue des Bateaux-Lavoirs
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactpro@fnacdarty.com 📧
Téléphone: +33 972720170 📞
URL: https://pro.darty.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 391 723 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 215-740694 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d’éléctroménager - pèrimetre hauts-de-france, normandie, ile -de-france et grand-est
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels d'électroménager domestique et semi-professionnel sur le périmètre géographique de la Région Hauts-de-France, de la Région Normandie, de la Région Ile-de-France et de la Région Grand-Est.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 500 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture d’appareils de cuisine chaud et froid électroménagers
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de réfrigérateurs, congélateurs, armoires réfrigérées, fours, fours micro-ondes, cuisinières, hottes, caves à vin.
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de lave-linges, de sèche-linges, de lave-vaisselle, d'aspirateurs.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-01001
Date de conclusion du contrat: 2025-11-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 611 562 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements darty et fils
Numéro d'enregistrement national:
FR55542086616
Adresse postale: 9 rue des Bateaux-Lavoirs
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactpro@fnacdarty.com 📧
Téléphone: +33 972720170 📞
URL: https://pro.darty.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 391 723 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 215-740694 (2025-11-06)
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