FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE TRANSPORT

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de voirie transport
Numéro de référence: 2025
Brève description: FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE TRANSPORT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture emulsion de bitume
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE EMULSION DE BITUME
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et transport granulats
Description du marché: FOURNITURE ET TRANSPORT GRANULATS
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture grave dense
Description du marché: FOURNITURE GRAVE DENSE
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transport grave dense
Description du marché: TRANSPORT GRAVE DENSE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Amognes coeur du Nivernais
Numéro d'enregistrement national: 20006790800018
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 58270
Commune postale: Saoint benin d'azy
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cc
Courrier électronique: nicolas.smilevitch@ccacn.fr 📧
Téléphone: 0386584622 📞
URL: https://www.cc-amognescoeurdunivernais.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cc-amognescoeurdunivernais.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ternum.fr 🌏
URL de participation: http://ternum.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ta Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Département: ta
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ta
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-146677 (2025-03-04)