Fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour les travaux réalisés en régie

Angers Loire Metropole (49)

Le présent marché a pour objet l'achat de fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour les travaux réalisés en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.

Qui ?

• Angers Loire Metropole (49)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-11	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour les travaux réalisés en régie
Numéro de référence: G25BATAFMATERIAUX
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat de fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour les travaux réalisés en régie.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Titre: Fourniture d’enrobés à chaud
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: lot 1 : Fourniture d’enrobés à chaud
Produits/services: Matériaux enrobés 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): c.f. voir règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Fourniture d'enrobés à froid en vrac
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2-A : Fourniture d'enrobés à froid en vrac
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Fourniture d'enrobés à froid en contenant
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2-B : Fourniture d'enrobés à froid en contenant
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Fourniture d'émulsion de bitume
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2-C : Fourniture d'émulsion de bitume
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: G25DCPAFMATERIAUX
Titre: Bois transformé
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Bois transformé
Produits/services: Bois 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Bois d’aménagement extérieur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Bois d’aménagement extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Peinture, sols, petit outillage (intérieure / extérieure)
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 : Peinture, sols, petit outillage (intérieure / extérieure)
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Produits/services supplémentaires:

Brosses 📦

Couteaux 📦

Pinceaux de peintre en bâtiment 📦

Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Fourniture de béton mortier
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 : Fourniture de béton mortier
Produits/services: Additifs pour ciment, mortier ou béton 📦
Produits/services supplémentaires:

Béton 📦

Béton prêt à l'emploi 📦

Mortier (construction) 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Fourniture de béton prêt à l'emploi
Description du marché: Lot 7 : Fourniture de béton prêt à l'emploi
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Fonte, regards, avaloir : regards série lourde
Description du marché: Lot 8-A : Fonte, regards, avaloir : regards série lourde
Produits/services: Produits en fonte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Fonte, regards, avaloir : regards de parkings, trottoirs et fontes diverses
Description du marché:

lot 8-B : Fonte, regards, avaloir : regards de parkings, trottoirs et fontes diverses

Informations complémentaires: Clause sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Placo, faux plafonds, isolation
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 9 : Placo, faux plafonds, isolation
Produits/services: Matériaux d'isolation thermique 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): c.f. voir règlement de la consultation
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Eléments et bordures granit
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 10 : Eléments et bordures granit
Produits/services: Bordures 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Caniveaux
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 11 : Caniveaux
Produits/services: Granit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Fourniture de graves
Description du marché: Lot 12 : Fourniture de graves
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Fourniture de métaux
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 13 : Fourniture de métaux
Produits/services: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Matériaux de construction divers 📦

Matériaux de construction routière 📦

Matériaux routiers enrobés 📦

Description
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Il s’agit d’un accord-cadre s’exécutant via l’émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique et conclu avec : - un opérateur économique pour les lots n°1, n°2A, n°2B, n°2C, n°4, et n°12. - Deux opérateurs économiques pour les lots n°5, n°6, n°7, n°9 n°10, n°12 et n°14 sous réserve d’un nombre suffisant d’offres - Trois opérateurs économiques pour les lots n°8A et n°8B, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2.

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Metropole (49)
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Adresse postale: 83 rue du Mail - BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Téléphone: +33 241055000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-456989 (2025-07-11)

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