Fourniture de masques et équipements de protection individuelle à usage unique
RESAH
L'accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet la fourniture de masques et équipements de protection individuelle à usage unique, à destination des bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses particulières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
Qui ?- • RESAH
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-19 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de masques et équipements de protection individuelle à usage unique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Valeur estimée hors TVA: 51379061.6 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masques type ffp
Valeur estimée hors TVA: 3475593.6 EUR 💰
Description du marché: MASQUES TYPE FFP
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-15 📅
Date de fin: 2030-03-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, logistique et prestations associées, développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masques medicaux a plis avec attaches auriculaires
Valeur estimée hors TVA: 1 165 356 EUR 💰
Description du marché: MASQUES MEDICAUX A PLIS AVEC ATTACHES AURICULAIRES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masques de chirurgie type iir a liens
Valeur estimée hors TVA: 937 112 EUR 💰
Description du marché: MASQUES DE CHIRURGIE TYPE IIR A LIENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masques de chirurgie a visère
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: MASQUES DE CHIRURGIE A VISÈRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pyjama de bloc
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: PYJAMA DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Veste de bloc
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: VESTE DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Blouse de soin imperméable
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Description du marché: BLOUSE DE SOIN IMPERMÉABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Blouse de protection (visiteur)
Description du marché: BLOUSE DE PROTECTION (VISITEUR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Blouson de bloc
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: BLOUSON DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chemise d’opéré
Description du marché: CHEMISE D'OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chemise simple d’opéré
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: CHEMISE SIMPLE D'OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit patients et sous-vêtements / kit opéré
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: KIT PATIENTS ET SOUS-VÊTEMENTS / KIT OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tablier imperméable et manchette
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: TABLIER IMPERMÉABLE ET MANCHETTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tablier absorbant et impermeable
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: TABLIER ABSORBANT ET IMPERMEABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peignoir
Description du marché: PEIGNOIR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Combinaisons
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: COMBINAISONS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bonnet de chirurgie
Description du marché: BONNET DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coiffe de chirurgie
Description du marché: COIFFE DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cagoule de chirurgien
Description du marché: CAGOULE DE CHIRURGIEN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charlotte
Description du marché: CHARLOTTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Calot cuisinier
Description du marché: CALOT CUISINIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bouchons d’oreille jetable
Description du marché: BOUCHONS D'OREILLE JETABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lunette de protection
Description du marché: LUNETTE DE PROTECTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protège barbe
Description du marché: PROTÈGE BARBE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Slip
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: SLIP
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couvre chaussure
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description du marché: COUVRE CHAUSSURE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surbotte
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: SURBOTTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serviette de toilette à usage unique
Description du marché: SERVIETTE DE TOILETTE À USAGE UNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Champs de soins imperméable
Description du marché: CHAMPS DE SOINS IMPERMÉABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bavoir sans poche à lien ou adhésif
Description du marché: BAVOIR SANS POCHE À LIEN OU ADHÉSIF
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier pour table d’examen
Description du marché: PAPIER POUR TABLE D'EXAMEN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drap d’examen imperméable et en aoute de cellulose
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: DRAP D'EXAMEN IMPERMÉABLE ET EN AOUTE DE CELLULOSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drap de transfert
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: DRAP DE TRANSFERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Draps
Description du marché: DRAPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taie d’oreiller
Description du marché: TAIE D'OREILLER
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit literie
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: KIT LITERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat Dispositifs médicaux non stériles
Courrier électronique: dmns@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 78 54 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 750101
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774408 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de masques et équipements de protection individuelle à usage unique
Numéro de référence:
2025-R050-000-000
Brève description:
L'accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet la fourniture de masques et équipements de protection individuelle à usage unique, à destination des bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses particulières
Afficher plus
Produits/services: Équipements de protection 📦
Valeur estimée hors TVA: 51379061.6 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-001-000
Titre: Masques type ffp
Valeur estimée hors TVA: 3475593.6 EUR 💰
Description du marché: MASQUES TYPE FFP
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-15 📅
Date de fin: 2030-03-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, logistique et prestations associées, développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-002-000
Titre: Masques medicaux a plis avec attaches auriculaires
Valeur estimée hors TVA: 1 165 356 EUR 💰
Description du marché: MASQUES MEDICAUX A PLIS AVEC ATTACHES AURICULAIRES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-003-000
Titre: Masques de chirurgie type iir a liens
Valeur estimée hors TVA: 937 112 EUR 💰
Description du marché: MASQUES DE CHIRURGIE TYPE IIR A LIENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-004-000
Titre: Masques de chirurgie a visère
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: MASQUES DE CHIRURGIE A VISÈRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-005-000
Titre: Pyjama de bloc
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: PYJAMA DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-006-000
Titre: Veste de bloc
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: VESTE DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-007-000
Titre: Blouse de soin imperméable
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Description du marché: BLOUSE DE SOIN IMPERMÉABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-008-000
Titre: Blouse de protection (visiteur)
Description du marché: BLOUSE DE PROTECTION (VISITEUR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-009-000
Titre: Blouson de bloc
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: BLOUSON DE BLOC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-010-000
Titre: Chemise d’opéré
Description du marché: CHEMISE D'OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-011-000
Titre: Chemise simple d’opéré
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: CHEMISE SIMPLE D'OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-012-000
Titre: Kit patients et sous-vêtements / kit opéré
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: KIT PATIENTS ET SOUS-VÊTEMENTS / KIT OPÉRÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-013-000
Titre: Tablier imperméable et manchette
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: TABLIER IMPERMÉABLE ET MANCHETTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-014-000
Titre: Tablier absorbant et impermeable
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: TABLIER ABSORBANT ET IMPERMEABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-015-000
Titre: Peignoir
Description du marché: PEIGNOIR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-016-000
Titre: Combinaisons
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: COMBINAISONS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-017-000
Titre: Bonnet de chirurgie
Description du marché: BONNET DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-018-000
Titre: Coiffe de chirurgie
Description du marché: COIFFE DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-019-000
Titre: Cagoule de chirurgien
Description du marché: CAGOULE DE CHIRURGIEN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-020-000
Titre: Charlotte
Description du marché: CHARLOTTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-021-000
Titre: Calot cuisinier
Description du marché: CALOT CUISINIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-022-000
Titre: Bouchons d’oreille jetable
Description du marché: BOUCHONS D'OREILLE JETABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-023-000
Titre: Lunette de protection
Description du marché: LUNETTE DE PROTECTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-024-000
Titre: Protège barbe
Description du marché: PROTÈGE BARBE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-025-000
Titre: Slip
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: SLIP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-026-000
Titre: Couvre chaussure
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description du marché: COUVRE CHAUSSURE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-027-000
Titre: Surbotte
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: SURBOTTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-028-000
Titre: Serviette de toilette à usage unique
Description du marché: SERVIETTE DE TOILETTE À USAGE UNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-029-000
Titre: Champs de soins imperméable
Description du marché: CHAMPS DE SOINS IMPERMÉABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-030-000
Titre: Bavoir sans poche à lien ou adhésif
Description du marché: BAVOIR SANS POCHE À LIEN OU ADHÉSIF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-031-000
Titre: Papier pour table d’examen
Description du marché: PAPIER POUR TABLE D'EXAMEN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-032-000
Titre: Drap d’examen imperméable et en aoute de cellulose
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: DRAP D'EXAMEN IMPERMÉABLE ET EN AOUTE DE CELLULOSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-033-000
Titre: Drap de transfert
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: DRAP DE TRANSFERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-034-000
Titre: Draps
Description du marché: DRAPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-035-000
Titre: Taie d’oreiller
Description du marché: TAIE D'OREILLER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025-R050-036-000
Titre: Kit literie
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: KIT LITERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat Dispositifs médicaux non stériles
Courrier électronique: dmns@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 78 54 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Informations demandées au titre de la candidature :
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat.
Une déclaration, sous réserve du secret bancaire, concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles ;
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois derniers exercices disponibles.
Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La date et la durée de réception des offres correspondent au 09/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 750101
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774408 (2025-11-19)
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 51379061.6 EUR 💰
Description
3475593.6 EUR 💰
1 165 356 EUR 💰
937 112 EUR 💰
200 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
9 000 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
10 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
4 500 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 291e3c95-a6a0-4c80-8c0e-8823585c1932-01
Source: OJS 2025/S 240-828256 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 51379061.6 EUR 💰
Description
3475593.6 EUR 💰
1 165 356 EUR 💰
937 112 EUR 💰
200 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
9 000 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
10 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
4 500 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Informations demandées au titre de la candidature :
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat.
Une déclaration, sous réserve du secret bancaire, concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles ;
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois derniers exercices disponibles.
Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La date et la durée de réception des offres correspondent au 21/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres a été repoussée au 21/01/2026 à 12h00 (heure de Paris - France) au lieu du 09/01/2026 à 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-10 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 291e3c95-a6a0-4c80-8c0e-8823585c1932-01
Source: OJS 2025/S 240-828256 (2025-12-10)
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