Fourniture de logiciels et prestations pour la constitution d'un système d'Information à l'usage des entreprises de TSU, des ATSU et des SAMU de la Région Normandie
Normand'e-santé
Fourniture de logiciels et prestations pour la constitution d'un système d'Information à l'usage des entreprises de TSU, des ATSU et des SAMU de la Région Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information
- • Services informatiques › Services de gestion relatifs à l'informatique
- • Système de commande et de contrôle › Système de localisation de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de logiciels et prestations pour la constitution d'un système d'Information à l'usage des entreprises de TSU, des ATSU et des SAMU de la Région Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Système de localisation de véhicules 📦
Description
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normand'e-santé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 longue vue des astronomes
Code postal: 14111
Commune postale: Louvigny
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.chevalier@normand-esante.fr 📧
Téléphone: +33 250537000 📞
URL: https://www.normand-esante.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://normand-esante.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://normand-esante.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26675_1080334.html 🌏
URL de participation: https://normand-esante.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156009 (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de logiciels et prestations pour la constitution d'un système d'Information à l'usage des entreprises de TSU, des ATSU et des SAMU de la Région Normandie
Numéro de référence:
2025-02
Brève description:
Fourniture de logiciels et prestations pour la constitution d'un système d'Information à l'usage des entreprises de TSU, des ATSU et des SAMU de la Région Normandie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Système de localisation de véhicules 📦
Description
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normand'e-santé
Numéro d'enregistrement national:
834 652 612 00039
Adresse postale: 7 longue vue des astronomes
Code postal: 14111
Commune postale: Louvigny
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.chevalier@normand-esante.fr 📧
Téléphone: +33 250537000 📞
URL: https://www.normand-esante.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://normand-esante.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://normand-esante.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26675_1080334.html 🌏
URL de participation: https://normand-esante.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140111000860
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel, prévu par les articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel, prévu par les articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156009 (2025-03-07)
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