Fourniture de livres pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont organisés par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixée à 810 000 euro(s) HTVA sur la durée totale des marchés, reconductions comprises, sans montant minimum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-26.

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-26	Avis de marché
2026-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois
Numéro de référence: DV2507
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et du service Archives et Documentation

Informations complémentaires:

Le montant maximum des bons de commande est fixé à 120 000 euro(s) Ht par an, dont 1000 euro(s) Ht réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum

Produits/services supplémentaires:

Livres de bibliothèque 📦

Livres imprimés 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-06 📅
Date de fin: 2029-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2028

Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Les marchés prendront effet à compter de leur notification jusqu'au 13 février 2027. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront être reconduits tacitement pour un an, dans la limite de 2 fois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations commerciales
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la plateforme commerciale proposée
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualification de l'interlocuteur unique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'oeuvres de fiction adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne les oeuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, (bandes dessinées, romans tous genres, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement…)

Informations complémentaires:

Le montant maximum des bons de commande est fixé à 150 000 euro(s) Ht par an, dont 20 000 euro(s) Ht réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à effectuer des services de même nature que ceux objets du marché

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Levallois
Numéro d'enregistrement national: 4238
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: 0149683000 📞
Fax: 0147590396 📠
URL: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740999 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740999 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises sous la forme de groupement solidaire ou conjoint. En en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf chapitre 4 du Rc. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 17/12/2025 à 12h00 date limite de réponse aux questions : 19/12/2025

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 8B6F5AC6-D8FE-97A5-64F2C63E67895608
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-789706 (2025-11-26)

Avis d'attribution de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 789706-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, Boulevard de l'Hautil Bp 30322 95027 Cergy-Pontoise Téléphone : 01.30.17.34.00 - Fax : 01.30.17.34.59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A3C3788-B4DE-5507-8A0E0CF434D5B76E
Source: OJS 2026/S 061-213953 (2026-03-25)

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