Fourniture de livres, livres d'enseignement général, de prix, de bibliothèque et d'enseignement en langue étrangère

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

La Ville compte 4009 élèves en élémentaire et 2247 élèves en maternelle. Dans ce cadre, l'objet du présent marché est la fourniture de livres, livres d'enseignement général, livres de prix et de bibliothèque, livres d'enseignement en langue étrangère. Le titulaire de chaque lot devra être en capacité de fournir les livres de tous les éditeurs, les plus courants étant : BORDAS, HACHETTE, HATIER, ISTRA, LAROUSSE, MAGNARD, NATHAN, ROBERT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-14 Avis de marché
2025-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, livres d'enseignement général, de prix, de bibliothèque et d'enseignement en langue étrangère
Numéro de référence: 2024-1AO0279 PC
Brève description:
La Ville compte 4009 élèves en élémentaire et 2247 élèves en maternelle. Dans ce cadre, l'objet du présent marché est la fourniture de livres, livres d'enseignement général, livres de prix et de bibliothèque, livres d'enseignement en langue étrangère. Le titulaire de chaque lot devra être en capacité de fournir les livres de tous les éditeurs, les plus courants étant : BORDAS, HACHETTE, HATIER, ISTRA, LAROUSSE, MAGNARD, NATHAN, ROBERT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Livres d'enseignement général
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de livres d'enseignement général et assimilés (livres scolaires et livres des maîtres) de niveau maternel (à titre exceptionnel) et élémentaire en format papier et/ou dématérialisé ; les fichiers pédagogiques et matériel pédagogique
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 94100
Ville: Saint-Maur-des-Fossés
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Livres de prix et de bibliothèque
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
La liste des livres de prix et de bibliothèque à fournir comprend des : Romans, Albums, Documentaires, Beaux livres, Bandes dessinées, Livres petite enfance et éveil et globalement tout ouvrage pouvant être considéré comme : livres de bibliothèque scolaire (niveau maternel et élémentaire) et pour les structures d'accueil des enfants de 0 à 3 ans ; livres de prix remis à chaque enfant en fin d'année scolaire au choix des directions scolaires
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Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Livres d'enseignement en langue étrangère
Valeur estimée hors TVA: 39 999 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de livres scolaires, nécessaires à l'initiation aux langues étrangères (anglais, allemand, italien, portugais….) des enfants de grande section de maternelle jusqu'au CM2
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Lieu: mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription à un registre de commerce : Dc1, Dc2
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d'enregistrement national: 81251
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELECROIX Pierre-Michel
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: 0145116579 📞
URL: https://www.saint-maur.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 05198346-E61B-029E-8D53C241577BA7F5
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-244164 (2025-04-14)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 040 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2427901
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Titre: Lot n°1 : Livres d'enseignement général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie papeterie jacques amyot
Numéro d'enregistrement national: 1631997-1-1-1
Adresse postale: 22 Rue Paul Doumer
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: quentin.valverde@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0625477685 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1631997-1-2-1
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 244164-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B27A1A2A-9ABF-4804-8E338CC529CF99DA
Source: OJS 2025/S 124-428575 (2025-07-01)