Fourniture de livres français et francophones et livres en latin et en grec pour l'Université de Rouen Normandie
Université de Rouen Normandie
Le marché a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'ensemble de l'Université de Rouen Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
| 2025-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres français et francophones et livres en latin et en grec pour l'Université de Rouen Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées sur les sites de Mont Saint Aignan
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées à Evreux, Elbeuf, St Etienne du Rouvray et Rouen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Livres d'occasion (tous sites confondus)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 02 35 14 70 06 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-168634 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres français et francophones et livres en latin et en grec pour l'Université de Rouen Normandie
Numéro de référence:
2025-17
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'ensemble de l'Université de Rouen Normandie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées sur les sites de Mont Saint Aignan
Description du marché:
Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées sur les sites de Mont Saint Aignan.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées à Evreux, Elbeuf, St Etienne du Rouvray et Rouen
Description du marché:
Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées à Evreux, Elbeuf, St Etienne du Rouvray, Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Livres d'occasion (tous sites confondus)
Description du marché:
Fourniture de livres d'occasions français et francophones pour tous les sites de l'URN.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans (Cf Règlement de la Consultation)
Capacité technique et professionnelle
Une note de présentation générale
de l'entreprise (Cf Règlement de la Consultation)
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA). (Cf Règlement de la Consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 02 35 14 70 06 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-168634 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 840 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Code postal: 76130
Ville: Mont-Saint-Aignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie l'Armitière
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie l'Armitière
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 66 rue Jeanne d'Arc
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites@armitiere.com 📧
Téléphone: 02 35 70 57 42 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15B, Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 04 27 19 13 26 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 100-338156 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 840 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euros HT.
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché s'applique à l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Ville: Mont-Saint-Aignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché s'applique à l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 1 - Librairie l'Armitière
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie l'Armitière
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie l'Armitière
Numéro d'enregistrement national:
640 500 344 0042
Adresse postale: 66 rue Jeanne d'Arc
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites@armitiere.com 📧
Téléphone: 02 35 70 57 42 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Lot 2 - Librairie l'Armitière
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 3 - Decitre
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national:
956 513 147 00366
Adresse postale: 15B, Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: 04 27 19 13 26 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité
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