Avis de marché (2025-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres français et francophones et livres en latin et en grec pour l'Université de Rouen Normandie
Numéro de référence: 2025-17
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'ensemble de l'Université de Rouen Normandie.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées sur les sites de Mont Saint Aignan.”
Description du marché
Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées sur les sites de Mont Saint Aignan.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées à Evreux, Elbeuf, St Etienne...”
Description du marché
Fourniture de livres neufs français, francophones et livres en latin et en grec commandés par les composantes de l'URN situées à Evreux, Elbeuf, St Etienne du Rouvray, Rouen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de livres d'occasions français et francophones pour tous les sites de l'URN.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans (Cf Règlement de la Consultation)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une note de présentation générale
de l'entreprise (Cf Règlement de la Consultation)” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA). (Cf Règlement de la Consultation)”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 02 53 46 79 00📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 32 08 12 70📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 32 08 12 70📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-168634 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euros HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché s'applique à l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché s'applique à l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie l'Armitière
Numéro d'enregistrement national: 640 500 344 0042
Adresse postale: 66 rue Jeanne d'Arc
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites@armitiere.com📧
Téléphone: 02 35 70 57 42📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 956 513 147 00366
Adresse postale: 15B, Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr📧
Téléphone: 04 27 19 13 26📞
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité
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Source: OJS 2025/S 100-338156 (2025-05-23)