Avis de marché (2025-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lasers, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Numéro de référence: 6
Brève description:
“FOURNITURE DE LASERS, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET PIÈCES DÉTACHÉES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lasers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de laser (achat) à technologie Thulium fibré, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes :
- Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission.
- Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché.
- En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi).
Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité :
- pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables)
- Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
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Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de fin: 2034-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 40 %
• Équipements / consommables : 70 %
o Efficacité et sécurité du geste 50 %
o Ergonomie 50 %
• Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 %
o Délai de livraison et mise en service 20 %
o Durée de garantie 30 %
o Étendue /complétude des prestations 50 %
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): RSE environnemental 10 %
• Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 %
• Transport et logistique durables 50 %
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de laser (achat) à technologie Holmium Yag de faible puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de laser (location) à technologie Holmium Yag de forte puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 40 %
• Équipements / consommables : 70 %
o Efficacité et sécurité du geste 50 %
o Ergonomie 50 %
• Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 %
o Délai de livraison et mise en service 50%
o Etendue/complétude des prestations 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de laser (location) à technologie Thulium Yag, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de laser (achat) à technologie Diode, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de générateur morcellateur intravésical (achat), consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: 45 rue VILLON
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm2@chu-lyon.fr📧
Téléphone: 000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de sa date de notification pour chaque lot jusqu'au 31/12/2034 et sous réserve des dispositions...”
L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de sa date de notification pour chaque lot jusqu'au 31/12/2034 et sous réserve des dispositions suivantes :
- Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission.
- Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché.
- En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi).
Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité :
- pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables)
- Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
Après analyse des offres régulières, afin d'évaluer les performances des équipements ou des produits proposés, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander la réalisation d'essais en conditions réelles. Ces essais pourront débuter 15 jours après la date de remise des offres. Le candidat recevra une demande d'essais qui lui sera envoyée via la plateforme PLACE.
Des essais et des échantillons seront demandés ultérieurement conformément au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038744 (2025-01-16)
Avis d'attribution de marché (2026-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 024 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Rse environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: TEN-0001
Date de conclusion du contrat: 2025-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 993 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rocamed france
Numéro d'enregistrement national: 44088070600021
Code postal: 83870
Commune postale: Signes
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dornier medtech france
Numéro d'enregistrement national: 41832957900035
Code postal: 74330
Commune postale: Sillingy
Région: Haute-Savoie🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 487 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook france
Numéro d'enregistrement national: 32912046300073
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 579 000 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 773 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Laser in surgery
Numéro d'enregistrement national: 45045580300020
Code postal: 91860
Commune postale: Epinay sous senart
Région: Essonne🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 627 000 EUR 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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Source: OJS 2026/S 016-049854 (2026-01-22)