FOURNITURE DE LAIS INFANTILES ET DIETETIQUES / BABY FOOD – POUR STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE ET HOPITAUX
RESAH
Le présent accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d?achat au titre de l?article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet d?établir les termes et conditions de passation des bons de commandes portant sur la fourniture de produits diététiques destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires ». Le détail des prestations et les spécifications techniques attendues sont précisés dans le CCTP commun à l?ensemble des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Qui ?- • RESAH
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
| 2025-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lais infantiles et dietetiques / baby food – pour structures de la petite enfance et hopitaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait infantile standard – pour structures de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lait infantile standard - pour structures de la petite enfance
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait pour prématurés < 1000g
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lait pour prématurés < 1000g
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait pour prématurés
Description du marché: Lait pour prématurés
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait infantile standard
Description du marché: Lait infantile standard
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait infantile standard – tour de lait
Description du marché: Lait infantile standard – tour de lait
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait infantile standard BIO
Description du marché: Lait infantile standard BIO
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées
Description du marché: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait pour troubles digestifs légers
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lait pour troubles digestifs légers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait anti régurgitation – avec caroube avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - avec caroube avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation épaississante avec caroube
Description du marché: Préparation épaississante avec caroube
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait anti régurgitation – mixte caroube et amidon avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - mixte caroube et amidon avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en cas de colique et/ou de constipation
Description du marché: Lait en cas de colique et/ou de constipation
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en cas de constipation
Description du marché: Lait en cas de constipation
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en cas d’intolérance au lactose
Description du marché: Lait en cas d'intolérance au lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait en cas mal digestion / mal absorption
Description du marché: Lait en cas mal digestion / mal absorption
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant
Description du marché: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant
Description du marché: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de lactosérum
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de lactosérum
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine – anti régurgitation
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine - anti régurgitation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formule d’acides aminés
Description du marché: Formule d'acides aminés
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formule d’acides aminés - texture crème
Description du marché: Formule d'acides aminés - texture crème
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mélange faible en calcium
Description du marché: Mélange faible en calcium
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mélange pour troubles de l’oxydation et du transport des acides gras – désordres lymphatiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fortifiant du lait de femme
Description du marché: Fortifiant du lait de femme
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poudre de glucide en boite 0-3 ans
Description du marché: Poudre de glucide en boite 0-3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Supplément énergétique de petits polymères de glucose
Description du marché: Supplément énergétique de petits polymères de glucose
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mélange glucido-lipidique sans protéines
Description du marché: Mélange glucido-lipidique sans protéines
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mélange glucidique et oligo-éléments
Description du marché: Mélange glucidique et oligo-éléments
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé à l'article 3 du CCAP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achat restauration
Courrier électronique: restauration@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-833852 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lais infantiles et dietetiques / baby food – pour structures de la petite enfance et hopitaux
Numéro de référence:
2026-R001-000-000
Brève description:
Le présent accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d?achat au titre de l?article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet d?établir les termes et conditions de passation des bons de commandes portant sur la fourniture de produits diététiques destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires ».
Le détail des prestations et les spécifications techniques attendues sont précisés dans le CCTP commun à l?ensemble des lots.
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Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-001-000
Titre: Lait infantile standard – pour structures de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lait infantile standard - pour structures de la petite enfance
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-002-000
Titre: Lait pour prématurés < 1000g
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lait pour prématurés < 1000g
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-003-000
Titre: Lait pour prématurés
Description du marché: Lait pour prématurés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-004-000
Titre: Lait infantile standard
Description du marché: Lait infantile standard
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
-Lot 4 : Lait infantile standard
PSEF 1 : Lait liquide 1er âge – bouteille de 500ml minimum
PSEF 2 : Lait liquide 2ème âge – bouteille de 500ml minimum
PSEF 3 : Lait liquide 3ème âge – bouteille de 500ml minimum
PSEF 4 : Lait en poudre 1er âge – conditionnement multi portion environ 400g
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-005-000
Titre: Lait infantile standard – tour de lait
Description du marché: Lait infantile standard – tour de lait
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
- Lot 5 : Lait infantile standard - tour de lait
PSEF 1 : Lait liquide 1er âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 2 : Lait liquide 2ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 3 : Lait liquide 3ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 4 : Lait en poudre 1er âge - conditionnement multi portion environ 400g
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-006-000
Titre: Lait infantile standard BIO
Description du marché: Lait infantile standard BIO
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
-Lot 6 : Lait infantile standard BIO
PSEF 1 : Lait BIO liquide 1er âge - nourette d'environ 70ml
PSEF 2 : Lait BIO liquide 1er âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 3 : Lait BIO liquide 2ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 4 : Lait BIO liquide 3ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 5 : Lait BIO en poudre - anti-régurgitation
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-007-000
Titre: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées
Description du marché: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-008-000
Titre: Lait pour troubles digestifs légers
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lait pour troubles digestifs légers
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
- Lot 8 : Lait pour troubles digestifs légers
PSEF 1 : Lait liquide 1er âge - nourette d’environ 70ml
PSEF 2 : Lait en poudre compatible 3ème âge – conditionnement multi portion d’environ 800g
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-009-000
Titre: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-010-000
Titre: Lait anti régurgitation – avec caroube avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - avec caroube avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-011-000
Titre: Préparation épaississante avec caroube
Description du marché: Préparation épaississante avec caroube
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-012-000
Titre: Lait anti régurgitation – mixte caroube et amidon avec lactose
Description du marché: Lait anti régurgitation - mixte caroube et amidon avec lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-013-000
Titre: Lait en cas de colique et/ou de constipation
Description du marché: Lait en cas de colique et/ou de constipation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-014-000
Titre: Lait en cas de constipation
Description du marché: Lait en cas de constipation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-015-000
Titre: Lait en cas d’intolérance au lactose
Description du marché: Lait en cas d'intolérance au lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-016-000
Titre: Lait en cas mal digestion / mal absorption
Description du marché: Lait en cas mal digestion / mal absorption
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-017-000
Titre: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant
Description du marché: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-018-000
Titre: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant
Description du marché: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-019-000
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de lactosérum
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de lactosérum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-020-000
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-021-000
Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine – anti régurgitation
Description du marché: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine - anti régurgitation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-022-000
Titre: Formule d’acides aminés
Description du marché: Formule d'acides aminés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-023-000
Titre: Formule d’acides aminés - texture crème
Description du marché: Formule d'acides aminés - texture crème
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-024-000
Titre: Mélange faible en calcium
Description du marché: Mélange faible en calcium
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-025-000
Titre: Mélange pour troubles de l’oxydation et du transport des acides gras – désordres lymphatiques
Description du marché:
Mélange pour troubles de l'oxydation et du transport des acides gras - désordres lymphatiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-026-000
Titre: Fortifiant du lait de femme
Description du marché: Fortifiant du lait de femme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-027-000
Titre: Poudre de glucide en boite 0-3 ans
Description du marché: Poudre de glucide en boite 0-3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-028-000
Titre: Supplément énergétique de petits polymères de glucose
Description du marché: Supplément énergétique de petits polymères de glucose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-029-000
Titre: Mélange glucido-lipidique sans protéines
Description du marché: Mélange glucido-lipidique sans protéines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R001-029-030
Titre: Mélange glucidique et oligo-éléments
Description du marché: Mélange glucidique et oligo-éléments
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé à l'article 3 du CCAP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achat restauration
Courrier électronique: restauration@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono attributaires sauf pour le lot 5 "Lait infantile standard - tour de lait" qui est multi attributaires à bons de commande.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Informations demandées au titre de la candidature :
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles,
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années.
Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME).
La date et la durée de réception des offres correspondent au 19/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France
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Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-833852 (2025-12-15)
Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 800 000 EUR 💰
Description
1 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f392ba2f-819e-47d1-b665-6a9b1e24d3a1-01
Source: OJS 2025/S 244-841228 (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 800 000 EUR 💰
Description
1 000 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
- Lot 5 : Lait infantile standard - tour de lait
PSEF 1 : Lait liquide 1er âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 2 : Lait liquide 2ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 3 : Lait liquide 3ème âge - bouteille de 500ml minimum
PSEF 4 : Lait en poudre 1er âge - conditionnement multi portion environ 400g
Pour le lot 5 – lait infantile standard – tour de lait, l’accord‑cadre est multi‑attributaire. Il est attribué à deux titulaires, entre lesquels les périodes d’exécution sont réparties de la manière suivante :
Année 1 : Fournisseur n° 2 – du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
Année 2 : Fournisseur n° 1 – du 1er avril 2027 au 31 mars 2028
Année 3 : Fournisseur n° 2 – du 1er avril 2028 au 31 mars 2029
Année 4 : Fournisseur n° 1 – du 1er avril 2029 au 31 mars 2030
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f392ba2f-819e-47d1-b665-6a9b1e24d3a1-01
Source: OJS 2025/S 244-841228 (2025-12-16)
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