FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR RACHIS / NEUROCHIRURGIE

Centre hospitalier universitaire de Nîmes

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF n° 3, 28 et 34 Durée : De la date de notification au 30.06.2026 reconductible 3 fois 12 mois<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-25 Avis de marché
2025-07-24 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour rachis / neurochirurgie
Numéro de référence: MD24062025
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF n° 3, 28 et 34 Durée : De la date de notification au 30.06.2026 reconductible 3 fois 12 mois&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Rach-cage lombaire verrouillable
Description du marché: RACH-CAGE LOMBAIRE VERROUILLABLE
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: - Chu Nimes- Ch Ales - Ch Bagnols S/Ceze - Ch Le Vigan - Ch Mas Careiron - Ch Pont St Esprit - Ch Ponteils - Ch Uzes - Et Ehpad associés
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 9 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Neurochir-ciment phosphocalcique
Description du marché: NEUROCHIR-CIMENT PHOSPHOCALCIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Neurochir-volet cranien en hydroxyapatite
Description du marché: NEUROCHIR-VOLET CRANIEN EN HYDROXYAPATITE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 12:00:00 📅
Lieu: Nimes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 63550
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466686868 📞
URL: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670773 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 8A887019-0BB6-4C64-FB41469DDBB927C7
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-416782 (2025-06-25)
Avis de marché (2025-07-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-21 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-21 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670773 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 416782-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 57A35C4F-D511-2BFB-D50D471E2C565300

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/07/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 21/08/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/08/2025 à 12h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c5a3aff8-679c-4efc-aae6-56905a544cd5-01
Source: OJS 2025/S 141-488505 (2025-07-24)