Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72

Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72
Numéro de référence: PHDM25-003
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prothèse totale du coude
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Prothèse totale du coude
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Ciment orthopédique
Description du marché: Ciment orthopédique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Système dynamique de fixation postérieure
Description du marché: Système dynamique de fixation postérieure
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Agrafes osseuses et ligamentaires
Description du marché: Agrafes osseuses et ligamentaires
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements concernés : CH du Mans et de La Ferté Bernard et PSSL

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch le mans
Numéro d'enregistrement national: 26720016000013
Département: 72 - Sarthe
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans cedex 09
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33255465042 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Département: 44 - Loire Atlantique
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-578899 (2025-09-03)