La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie et certains membres du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles 2026-2029
Numéro de référence: 26DEN
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles pour le Centre Hospitalier Métropole...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie et certains membres du GHT Savoie-Belley.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires📦
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Description du marché:
“COFFRET POUR POLISSAGE ET FINITION DES COMPOSITES”
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS A USAGE UNIQUE NON STERILE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS DE CHIRURGIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS D'HYGIENE BUCCO DENTAIRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR CIMENTS ET FONDS DE CAVITE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR COURONNES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR EMPREINTES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR ENDODONTIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR PREVENTION ET ESTHETIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR RESTAURATION” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“IMPLANT DENTAIRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“MATRICE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS MOUS DE LA CAVITE ORALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“MEMBRANE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS DE LA MUQUEUSE BUCCALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“POINTES POUR OBTURATION CANALAIRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“SET DE CHIRURGIE PRE IMPLANTAIRE AVEC VIS PRE IMPLANTAIRE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“SOLUTION POUR DETECTION DE PLAQUE DE TARTRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“SUSBTITUT OSSEUX POUR LA REGENERATION OSSEUSE BUCCALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“SUBSTITUT BIOACTIF DE LA DENTINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“INSTRUMENTS POUR PREPARATION DE CANAUX RADICULAIRES COMPATIBLES AVEC LE SYSTEME WAVE ONE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIF POUR ORTHODONTIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“CONSOMMABLES COMPATIBLES AVEC LE MOTEUR RECIPROC BLUE POUR ENDODONTIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 71DB84CD-CEB9-789E-F82530F5F7DB82E3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 71DB84DD-CDA9-8E5A-55F4EA875E7B1AC9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-603951 (2025-09-12)