Fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles 2026-2029
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie et certains membres du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles 2026-2029
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coffret pour polissage et finition des composites
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: COFFRET POUR POLISSAGE ET FINITION DES COMPOSITES
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier Métropole Savoie - Site de ChambéryService Pharmacie Rond Point Crida
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs a usage unique non sterile
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS A USAGE UNIQUE NON STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs de chirurgie
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs d'hygiene bucco dentaire
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS D'HYGIENE BUCCO DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour anesthesie et pharmacie
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour ciments et fonds de cavite
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR CIMENTS ET FONDS DE CAVITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour couronnes
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR COURONNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour empreintes
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR EMPREINTES
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour endodontie
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ENDODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour l'hygiene et l'entretien du materiel
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour prevention et esthetique
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR PREVENTION ET ESTHETIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour restauration
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR RESTAURATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant dentaire
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: IMPLANT DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel pour blocage rapide en chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel pour osteosynthese de la chirurgie orale
Description du marché: MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matrice de collagene pour regeneration des tissus mous de la cavite orale
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: MATRICE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS MOUS DE LA CAVITE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Membrane de collagene pour regeneration des tissus de la muqueuse buccale
Description du marché: MEMBRANE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS DE LA MUQUEUSE BUCCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pointes pour obturation canalaire
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Description du marché: POINTES POUR OBTURATION CANALAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Set de chirurgie pre implantaire avec vis pre implantaire et vis d'ancrage orthodontique
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solution pour detection de plaque de tartre
Valeur estimée hors TVA: 150 EUR 💰
Description du marché: SOLUTION POUR DETECTION DE PLAQUE DE TARTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Susbtitut osseux pour la regeneration osseuse buccale
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Description du marché: SUSBTITUT OSSEUX POUR LA REGENERATION OSSEUSE BUCCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substitut bioactif de la dentine
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: SUBSTITUT BIOACTIF DE LA DENTINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Instruments pour preparation de canaux radiculaires compatibles avec le systeme wave one
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif pour orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIF POUR ORTHODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Consommables compatibles avec le moteur reciproc blue pour endodontie
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché: CONSOMMABLES COMPATIBLES AVEC LE MOTEUR RECIPROC BLUE POUR ENDODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-15 10:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-603951 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles 2026-2029
Numéro de référence:
26DEN
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux à Usage Dentaire Stériles et non Stériles pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie et certains membres du GHT Savoie-Belley.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Consommables dentaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Coffret pour polissage et finition des composites
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: COFFRET POUR POLISSAGE ET FINITION DES COMPOSITES
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier Métropole Savoie - Site de ChambéryService Pharmacie Rond Point Crida
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord cadre est conclu pour une période initial de 1 an à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026.
Il est reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Dispositifs a usage unique non sterile
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS A USAGE UNIQUE NON STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Dispositifs de chirurgie
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS DE CHIRURGIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Dispositifs d'hygiene bucco dentaire
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS D'HYGIENE BUCCO DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Dispositifs pour anesthesie et pharmacie
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Dispositifs pour ciments et fonds de cavite
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR CIMENTS ET FONDS DE CAVITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Dispositifs pour couronnes
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR COURONNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Dispositifs pour empreintes
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR EMPREINTES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Dispositifs pour endodontie
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ENDODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Dispositifs pour l'hygiene et l'entretien du materiel
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Dispositifs pour prevention et esthetique
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR PREVENTION ET ESTHETIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Dispositifs pour restauration
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR RESTAURATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Implant dentaire
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: IMPLANT DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Materiel pour blocage rapide en chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Materiel pour osteosynthese de la chirurgie orale
Description du marché: MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Matrice de collagene pour regeneration des tissus mous de la cavite orale
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: MATRICE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS MOUS DE LA CAVITE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Membrane de collagene pour regeneration des tissus de la muqueuse buccale
Description du marché: MEMBRANE DE COLLAGENE POUR REGENERATION DES TISSUS DE LA MUQUEUSE BUCCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Pointes pour obturation canalaire
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Description du marché: POINTES POUR OBTURATION CANALAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Set de chirurgie pre implantaire avec vis pre implantaire et vis d'ancrage orthodontique
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché:
SET DE CHIRURGIE PRE IMPLANTAIRE AVEC VIS PRE IMPLANTAIRE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Solution pour detection de plaque de tartre
Valeur estimée hors TVA: 150 EUR 💰
Description du marché: SOLUTION POUR DETECTION DE PLAQUE DE TARTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Susbtitut osseux pour la regeneration osseuse buccale
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Description du marché: SUSBTITUT OSSEUX POUR LA REGENERATION OSSEUSE BUCCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Substitut bioactif de la dentine
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: SUBSTITUT BIOACTIF DE LA DENTINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Instruments pour preparation de canaux radiculaires compatibles avec le systeme wave one
Description du marché:
INSTRUMENTS POUR PREPARATION DE CANAUX RADICULAIRES COMPATIBLES AVEC LE SYSTEME WAVE ONE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Dispositif pour orthodontie
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIF POUR ORTHODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Consommables compatibles avec le moteur reciproc blue pour endodontie
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché: CONSOMMABLES COMPATIBLES AVEC LE MOTEUR RECIPROC BLUE POUR ENDODONTIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-15 10:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
71DB84CD-CEB9-789E-F82530F5F7DB82E3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-603951 (2025-09-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)