FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE DENTAIRE STERILES ET NON STERILES 2026-2029 BIS
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE DENTAIRE STERILES ET NON STERILES 2026-2029 BIS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables dentaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs de chirurgie
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS DE CHIRURGIE
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires 📦
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour anesthesie et pharmacie
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour l'hygiene et l'entretien du materiel
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel pour blocage rapide en chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel pour osteosynthese de la chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Set de chirurgie pre implantaire avec vis pre implantaire et vis d'ancrage orthodontique
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-14 17:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758566 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758566 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-857343 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE DENTAIRE STERILES ET NON STERILES 2026-2029 BIS
Numéro de référence:
26DEN BIS
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Dispositifs de chirurgie
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS DE CHIRURGIE
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires 📦
Adresse postale: Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois à compter du 01 février 2026 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/12/2029
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois allant du 1er février 2026 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Dispositifs pour anesthesie et pharmacie
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Dispositifs pour l'hygiene et l'entretien du materiel
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Description du marché: DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Materiel pour blocage rapide en chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Materiel pour osteosynthese de la chirurgie orale
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Set de chirurgie pre implantaire avec vis pre implantaire et vis d'ancrage orthodontique
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché:
SET DE CHIRURGIE PRE IMPLANTAIRE AVEC VIS PRE IMPLANTAIRE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-14 17:00:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758566 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758566 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
BC3ADAA3-BA67-1720-3FC05FD440504DDF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-857343 (2025-12-22)
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