L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE DENTAIRE STERILES ET NON STERILES 2026-2029 BIS
Numéro de référence: 26DEN BIS
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires📦
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS DE CHIRURGIE”
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois à compter du 01 février 2026 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois à compter du 01 février 2026 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/12/2029
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR ANESTHESIE ET PHARMACIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR L'HYGIENE ET L'ENTRETIEN DU MATERIEL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“MATERIEL POUR BLOCAGE RAPIDE EN CHIRURGIE ORALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“MATERIEL POUR OSTEOSYNTHESE DE LA CHIRURGIE ORALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“SET DE CHIRURGIE PRE IMPLANTAIRE AVEC VIS PRE IMPLANTAIRE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BC3ADAA3-BA67-1720-3FC05FD440504DDF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BC3ADAB2-BBE2-5A38-8D525A635238B725
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-857343 (2025-12-22)