Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Commune de Martres Tolosane

Mairie de Martres Tolosane

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Commune de Martres Tolosane Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire, décomposé en 12 lots. Lot n°1 : Produits surgelés - Montant maximum annuel 17 000,00 Euros HT Lot n°2 : Charcuterie - Montant maximum annuel 2 100,00 Euros HT Lot n°3 : Viande fraiche française et bio - Montant maximum annuel 8 600,00 Euros HT Lot n°4 : Volaille fraiche française et bio - Montant maximum annuel 4 600,00 Euros HT Lot n°5 : Produits de la mer ou d'eau douce bio - Montant maximum annuel 3 700,00 Euros HT Lot n°6 : Fruits et légumes préparés dont bio - Montant maximum annuel 690,00 Euros HT Lot n°7 : Fruits et légumes frais et bio - Montant maximum annuel 7 200,00 Euros HT Lot n°8 : Vins - Montant maximum annuel 600,00 Euros HT Lot n°9 : Produits laitiers et avicoles - Montant maximum annuel 4 300,00 Euros HT Lot n°10 : Epicerie - Montant maximum annuel 11 000,00 Euros HT Lot n°11 : Pains, pâtisseries et viennoiseries - Montant maximum annuel 3 700,00 Euros HT Lot n°12 : Biscuits sucres emballés - Montant maximum annuel 1 400,00 Euros HT Des échantillons sont à prévoir suivant les conditions de remise détaillées au règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.

Qui ?

• Mairie de Martres Tolosane

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Commune de Martres Tolosane
Numéro de référence: MT03
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:

Produits surgelés Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 17 000Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Produits surgelés 📦
Code postal: 31220
Ville: Martres Tolosane
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 47 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des clauses de réexamen et des périodes de reconductions sont présentes dans ce marché.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Description du marché:

Charcuterie Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 2 100Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Viande fraiche française et bio
Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰
Description du marché:

Viande fraiche française et bio Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 8 600Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Volaille fraiche française et bio
Valeur estimée hors TVA: 18 400 EUR 💰
Description du marché:

Viande fraiche française et bio Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 4 600Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce
Valeur estimée hors TVA: 14 800 EUR 💰
Description du marché:

Produits de la mer ou d'eau douce Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 3 700Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Fruits et légumes préparés dont bio
Valeur estimée hors TVA: 2 760 EUR 💰
Description du marché:

Fruits et légumes préparés dont bio Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 690Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Fruits et légumes frais et bio
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Description du marché:

Fruits et légumes frais et bio Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 7200Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Vins
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché:

Vins Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 600Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 17 200 EUR 💰
Description du marché:

Produits laitiers et avicoles Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 4300Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:

Epicerie Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 11000Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Pains, pâtisseries et viennoiseries
Description du marché:

Pains, pâtisseries et viennoiseries Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 3 700Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Biscuits sucres emballés
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Description du marché:

Biscuits sucres emballés Il s'agit d'un accord à bons de commande qui court à la compter de la date de notification pour une durée de 11 mois puis d'un an, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Le montant maximum est de 1400Euros par an. Les montants de reconduction sont identiques à chaque période.

Produits/services: Biscuits sucrés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Ville: Martres-Tolosane

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Martres Tolosane
Numéro d'enregistrement national: Mairie de Martres Tolosane
Code postal: 31220
Commune postale: Martres tolosane
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mairie de Martres Tolosane
Courrier électronique: isabelle.laybax@mairie-martres-tolosane.fr 📧
Téléphone: 0561988002 📞
URL: https://mairie-martres-tolosane.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-464783 (2025-07-15)

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