Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1
Numéro de référence: 2025COLL0481
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 35
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 35
1️⃣
Description du marché:
“Fruits 1ère gamme fermiers”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Légumes 1ère gamme fermiers ou O.P*” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Légumes 4ème gamme fermiers ou O.P*” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fruits et Légumes biologiques 1ère et 5ème gamme coopératifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fruits et Légumes conventionnels et mentions valorisantes 1ère et 5ème gamme coopératifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Légumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Légumes et fruits transformés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et labellisés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers frais et affinés au lait de brebis”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de vache” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers coopératifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits négoces conventionnels et labellisés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viandes de volailles fermières”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Viandes de volailles coopératives” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viandes de volailles missions éducatives” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viandes bovines race à viande à l'équilibre conventionnelle”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Viandes bovines race à viande à l'équilibre biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Viandes bovines race à viande au quartier avant” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Viande de veau labellisée”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Viandes bovines sous appellation à l’équilibre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Viande porcine fermière et salaison assimilée”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Charcuterie artisanale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Poissons frais conventionnels et pêche durable”
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poissons frais d'élevage et produits fumés assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poissons surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Pâtisseries artisanales”
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Surgelés conventionnels et labellisés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature (DC1) : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l’adresse ci-dessous :...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature (DC1) : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l’adresse ci-dessous : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (DC2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, donnant le chiffre d’affaires de la société, ses moyens et effectifs au cours des 3 dernières années - DC2 disponible à l’adresse ci-dessous : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat : Déclaration indiquant le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, et le cas échéant ses représentants.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Agrément sanitaire Ou attestation de dérogation : Conformément à l’article L233-2 du Code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment,...”
Liste et brève description des règles et critères
Agrément sanitaire Ou attestation de dérogation : Conformément à l’article L233-2 du Code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment, manipulent ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées alimentaires en contenant destinés à la consommation humaine sont soumis, selon les cas, à agrément ou à autorisation. Les agréments devront être obligatoirement transmis dans le dossier de candidature. Le cas échéant, une attestation de dérogation est à transmettre par le candidat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire ou conjoint”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 216-743258 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 10:00:00 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Source: OJS 2025/S 248-863430 (2025-12-22)