Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de chair à saucisse
• Conserves et préparations à base de viande › Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits alimentaires divers › Sucre et produits connexes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Aliments pour restauration rapide
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M25-19
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: Epicerie / Conserves
Description du marché: Epicerie / Conserves
Informations complémentaires:

Produits/services: Sucre et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:

Cacao; chocolat et sucreries 📦

Café, thé et produits connexes 📦

Code postal: 92320
Ville: Chatillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Epicerie / Conserves bio
Description du marché: Epicerie / Conserves bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Biscuiterie
Description du marché: Biscuiterie
Produits/services: Biscuits sucrés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot 4
Titre: Boissons
Description du marché: Boissons
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires:

Boissons sans alcool 📦

Jus de fruits 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: lot 5
Titre: Surgelés
Description du marché: Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: lot 6
Titre: Glaces
Description du marché: Glaces
Produits/services: Crème glacée et produits similaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: lot 7
Titre: B.o.f
Description du marché: B.O.F
Produits/services: Lait et crème fraîche 📦
Produits/services supplémentaires:

Beurre 📦

Produits laitiers divers 📦

Œufs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: lot 8
Titre: B.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Description du marché: B.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: lot 9
Titre: Yaourts Bio fabriqués à la ferme
Description du marché: Yaourts Bio fabriqués à la ferme
Informations complémentaires:

Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information. Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ). Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur. La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC. Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat : - Marché des denrées alimentaires - LOT N°9 - N° ligne et libellé BPU du produit - Référence du produit Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné. Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres. L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison. Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025. Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs : - De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ; - De procéder à un examen comparatif des offres. L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.

Informations complémentaires

Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot

Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ).

Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur.
La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC.

Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat :
- Marché des denrées alimentaires
- LOT N°9
- N° ligne et libellé BPU du produit
- Référence du produit
Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné.

Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres.

L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison.

Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025.
Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs :
- De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ;
- De procéder à un examen comparatif des offres.
L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.

Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot 10
Titre: Fruits et légumes frais et de 4e gamme
Description du marché: Fruits et légumes frais et de 4e gamme
Produits/services: Pommes de terre et légumes secs 📦
Produits/services supplémentaires:

Fruits et fruits à coque 📦

Fruits et légumes transformés 📦

Pommes de terre et légumes secs 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot 11
Titre: Fruits et légumes frais bio
Description du marché: Fruits et légumes frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: lot 12
Titre: Fruits et légumes de 5e gamme
Description du marché: Fruits et légumes de 5e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: lot 13
Titre: Viande de boucherie
Description du marché: Viande de boucherie
Produits/services: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot 14
Titre: Viande de porc et de saucisserie
Description du marché: Viande de porc et de saucisserie
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: lot 15
Titre: Viande de volaille
Description du marché: Viande de volaille
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: lot 16
Titre: Charcuterie
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Produits à base de chair à saucisse 📦
Produits/services supplémentaires: Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: lot 17
Titre: Snacking
Description du marché: Snacking
Produits/services: Aliments pour restauration rapide 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: lot 18
Titre: Laits infantiles Bio
Description du marché: Laits infantiles Bio
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: lot 19
Titre: Pain et viennoiseries
Description du marché: Pain et viennoiseries
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot 20
Titre: Pain et viennoiseries Bio
Description du marché: Pain et viennoiseries Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot 21
Titre: Pâtisserie fraîche industrielle
Description du marché: Pâtisserie fraîche industrielle
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Chatillon
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
URL: http://ville-chatillon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les lots 22 et 23 mentionné dans les pièces du marché, seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique. Il y sont indiqués à titre indicatif. Des échantillons sont demandés pour le lot 9 du présent marché. Le présent marché est passé par la Commune de Châtillon pour les lots 2 et 4 à 23. Les lots n°1 et n°3 seront passés par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : - La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - BP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - Téléphone : 01 42 31 81 81 - Télécopie : 01 47 46 93 40 - N° SIRET : 21920020100016 ; - Le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - Téléphone : 01 58 07 15 00 - N° SIRET : 26920031700015 La Commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la Commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ; - d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...) La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT de l'ensemble des lots du marché

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-354495 (2025-05-28)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)