Avis de marché (2025-05-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M25-19
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Description du marché:
“Epicerie / Conserves”
Informations complémentaires:
“Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot
Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le...”
Informations complémentaires
Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot
Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
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Produits/services supplémentaires: Cacao; chocolat et sucreries📦
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Epicerie / Conserves bio” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Biscuiterie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Boissons”
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Surgelés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Glaces” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“B.O.F”
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“B.O.F Bio et labellisés hors yaourts” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Yaourts Bio fabriqués à la ferme”
Informations complémentaires:
“Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot
Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le...”
Informations complémentaires
Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot
Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ).
Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur.
La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC.
Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat :
- Marché des denrées alimentaires
- LOT N°9
- N° ligne et libellé BPU du produit
- Référence du produit
Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné.
Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres.
L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison.
Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025.
Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs :
- De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ;
- De procéder à un examen comparatif des offres.
L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais et de 4e gamme”
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de 5e gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viande de boucherie”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦 Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Viande de porc et de saucisserie”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Viande de volaille”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Snacking” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Laits infantiles Bio”
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Pain et viennoiseries”
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Pain et viennoiseries Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pâtisserie fraîche industrielle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les lots 22 et 23 mentionné dans les pièces du marché, seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de...”
Les lots 22 et 23 mentionné dans les pièces du marché, seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique.
Il y sont indiqués à titre indicatif.
Des échantillons sont demandés pour le lot 9 du présent marché.
Le présent marché est passé par la Commune de Châtillon pour les lots 2 et 4 à 23.
Les lots n°1 et n°3 seront passés par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs :
- La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - BP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - Téléphone : 01 42 31 81 81 - Télécopie : 01 47 46 93 40 - N° SIRET : 21920020100016 ;
- Le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - Téléphone : 01 58 07 15 00 - N° SIRET : 26920031700015
La Commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes.
Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la Commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment :
- d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ;
- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...)
La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT de l'ensemble des lots du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du
code de justice administrative) ;
*un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au
plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;
*un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 104-354495 (2025-05-28)