<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
Avis de marché (2025-08-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires pour la restauration scolaire de la ccpi
Numéro de référence: 2025 - 10
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Légumes de saison<br/>”
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable une (1) fois pour la même période sans dépasser quatre (4) ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits de saison<br/>”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches (boeuf et porc)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches (volaille)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Charcuterie - Traiteur <br/>”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lait et produits laitiers divers<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Pain (uniquement à Issoudun)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Epicerie sèche<br/>”
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie transformée - Aliments en conserve - Fonds de sauce - Entremets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Sauces, condiments et assaisonnements composés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Produits divers surgelés et préparations alimentaires surgelées <br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Issoudun
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 995BD1E1-D6FA-CDED-A8A2FA8AF3A141A9
Adresse postale: 2 Cr Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 995BD1F2-A6AE-9171-81E00763A594197B
Adresse postale: 2 Cr Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-538436 (2025-08-14)