Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Le présent cahier des charges a pour objet de définir les clauses techniques particulières des marchés concernant la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de communes des 4 Vallées (CC4V). La CC4V a réalisé une remise à niveau d’une cuisine et de 3 salles de restauration pour la consommation de plus de 650 repas journaliers. L’objectif cible est d’atteindre 1500 repas/jour, avec une montée en puissance progressive de la production sur place. A date, la cuisine de la CC4V produit pour plusieurs types de convives : - Convives scolaires et adultes encadrants (465 repas/jour), sur le temps scolaire, - Convives de la petite enfance (25 repas/jour) - Convives adultes travailleurs en ESAT (160 repas/jour). Le deuxième pallier de production est à environ 1000 repas/jour et le troisième à 1500 repas/jour, avec la mise en place de prestations pour les séniors et pour les entreprises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits à base de grains de céréales › Produits céréaliers
- • Viande › Viande bovine
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes biologiques 1ère gamme
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Conformément aux prescriptions du CCTP
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre (appréciée au vu du dossier technique du soumissionnaires visé à l’article 5.1.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 70.00
Critère de qualité (nom): Prix des prestations (Tarifs proposés sur la base du DQE)
Critère de qualité (pondération): 30.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes biologiques 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes 4ème gamme - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et mentions valorisantes
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.00
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtes fermières
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumineuses fermières
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie conventionnelle et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine fermière à l’équilibre et à la pièce
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine races à viande à l'équilibre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande ovine à l'équilibre missions éducatives
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes porcines, bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers fermiers au lait de vache
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de chèvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et ovoproduits conventionnels et labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons frais conventionnels et pêche durable
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surgelés conventionnels et labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Gérard Paris
Code postal: 45210
Commune postale: Ferrieres en gatinais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le président (Représenté par la Commande Publique)
Courrier électronique: daisy.bouchoux@cc4v.fr 📧
Téléphone: +33 238260270 📞
URL: https://www.cc4v.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4083?orgAcronyme=b2n 🌏
URL de participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4083?orgAcronyme=b2n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-855148 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Numéro de référence:
15122025
Brève description:
Le présent cahier des charges a pour objet de définir les clauses techniques particulières des marchés concernant la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de communes des 4 Vallées (CC4V). La CC4V a réalisé une remise à niveau d’une cuisine et de 3 salles de restauration pour la consommation de plus de 650 repas journaliers. L’objectif cible est d’atteindre 1500 repas/jour, avec une montée en puissance progressive de la production sur place. A date, la cuisine de la CC4V produit pour plusieurs types de convives : - Convives scolaires et adultes encadrants (465 repas/jour), sur le temps scolaire, - Convives de la petite enfance (25 repas/jour) - Convives adultes travailleurs en ESAT (160 repas/jour). Le deuxième pallier de production est à environ 1000 repas/jour et le troisième à 1500 repas/jour, avec la mise en place de prestations pour les séniors et pour les entreprises.
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fruits et légumes biologiques 1ère gamme
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Conformément aux prescriptions du CCTP
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre (appréciée au vu du dossier technique du soumissionnaires visé à l’article 5.1.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 70.00
Critère de qualité (nom): Prix des prestations (Tarifs proposés sur la base du DQE)
Critère de qualité (pondération): 30.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fruits et légumes biologiques 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Légumes 4ème gamme - marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et mentions valorisantes
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.00
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Pâtes fermières
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Légumineuses fermières
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Epicerie conventionnelle et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande porcine fermière à l’équilibre et à la pièce
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Viande bovine races à viande à l'équilibre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Viande ovine à l'équilibre missions éducatives
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viandes porcines, bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Produits laitiers fermiers au lait de vache
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de chèvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Produits laitiers et ovoproduits conventionnels et labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Poissons frais conventionnels et pêche durable
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Surgelés conventionnels et labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Numéro d'enregistrement national:
24450041900019
Adresse postale: 15 Rue Gérard Paris
Code postal: 45210
Commune postale: Ferrieres en gatinais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le président (Représenté par la Commande Publique)
Courrier électronique: daisy.bouchoux@cc4v.fr 📧
Téléphone: +33 238260270 📞
URL: https://www.cc4v.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4083?orgAcronyme=b2n 🌏
URL de participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4083?orgAcronyme=b2n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-855148 (2025-12-18)
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