Il s'agit d'une relance : Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de : Produits surgelés et congelés (ancien lot 1 infructueux) / Boissons alcoolisées et non alcoolisées hors vins fins (ancien lot 3 infructueux, hors vins fins)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires au restaurant de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV) sur le site du Dionys (Saint-Denis)
Numéro de référence: 2025-317-005
Brève description:
“Il s'agit d'une relance : Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de :
Produits surgelés...”
Brève description
Il s'agit d'une relance : Ce marché est destiné à couvrir l'ensemble des besoins du restaurant du site Dionys de la CNAV en matière de :
Produits surgelés et congelés (ancien lot 1 infructueux) / Boissons alcoolisées et non alcoolisées hors vins fins (ancien lot 3 infructueux, hors vins fins)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot 1 est relatif aux produits surgelés ou congelés nécessaires au restaurant du bâtiment le Dionys de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV).”
Description du marché
Le présent lot 1 est relatif aux produits surgelés ou congelés nécessaires au restaurant du bâtiment le Dionys de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV).
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable deux (2) fois, par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable deux (2) fois, par tacite reconduction, pour une durée d'un an (12 mois) à compter de chaque date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4 ans).
Aucune reconduction de l'accord-cadre ne peut être refusée par le titulaire mais la Cnav peut renoncer à la reconduction de l'accord-cadre par une décision discrétionnaire adressée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord-cadre.
La Cnav se réserve le droit de recourir à des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.21227 du Code de la commande publique.
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Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires (au vu des fiches techniques et du descriptif fourni)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du dispositif proposé pour la gestion des commandes et la livraison des fournitures.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable :actions concrètes mises en place dans le cadre de l'exécution du marché public en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot 2 est relatif aux boissons alcoolisées et non alcoolisées (hors vins fins) nécessaires au restaurant du bâtiment le Dionys de la Caisse...”
Description du marché
Le présent lot 2 est relatif aux boissons alcoolisées et non alcoolisées (hors vins fins) nécessaires au restaurant du bâtiment le Dionys de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV).
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction,...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an (12 mois) à compter de chaque date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4 ans).
Aucune reconduction de l'accord-cadre ne peut être refusée par le titulaire mais la Cnav peut renoncer à la reconduction de l'accord-cadre par une décision discrétionnaire adressée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord-cadre.
La Cnav se réserve le droit de recourir à des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.21227 du Code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Spiritueux📦
Produits/services supplémentaires: Vin de table📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires (au vu des fiches techniques et du descriptif fourni).
Critère de qualité (nom): Développement durable : actions concrètes mises en place dans le cadre de l'exécution du marché public en matière de protection environnementale.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de la consultation”
“Présentation par voie électronique obligatoire
Pas de visite obligatoire
Pas de variantes, ni de prestations supplémentaires éventuelles
Pas de tranche
Pas...”
Présentation par voie électronique obligatoire
Pas de visite obligatoire
Pas de variantes, ni de prestations supplémentaires éventuelles
Pas de tranche
Pas de système d'acquisition dynamique
Pas d'enchère électronique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris Cedex 4
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris Cedex 4
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris Cedex 4
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriés.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-255319 (2025-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 78995.6 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44635.12 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fresca
Numéro d'enregistrement national: 58205650300060
Adresse postale: Zac Valvert Croix blanche
6 rue de la butte aux bergers
Code postal: 91220
Commune postale: Le plessis-pate
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34360.48 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs idf
Numéro d'enregistrement national: 47698032100345
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous II
Rue Hélène Boucher - CS 90001
Code postal: 91781
Commune postale: Wissous
Source: OJS 2025/S 248-861308 (2025-12-23)