<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et colonnes aériennes
Numéro de référence: 2025-019
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place (hors génie civil) de conteneurs sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des...”
Description du marché
La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place (hors génie civil) de conteneurs sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des déchets par point d'apport volontaire<br/>
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place (hors génie civil) de conteneurs sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des...”
Description du marché
La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place (hors génie civil) de conteneurs sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des déchets par point d'apport volontaire (ajout sur parc existant pour homogénéisation)<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place de colonnes sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des déchets par point...”
Description du marché
La fourniture, la livraison, le montage et la mise en place de colonnes sur le territoire du Syndicat, nécessaires à la collecte des déchets par point d'apport volontaire (ajout sur parc existant pour homogénéisation)<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 9B2B0C3A-04E2-BDE0-C1B79ABAF79720A7
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 9B2B0C5F-C99C-45A8-9EAB7F9CD320B893
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-615588 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-019-1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Fourniture de conteneurs enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 577 464 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1709361-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 918 106 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709361-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue du débarcadère
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 639 720 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709361-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C56DA440-9B4B-FE04-2A75857739F3974A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C56DA44F-D566-A338-8887C03AE23F092C
Source: OJS 2026/S 012-038642 (2026-01-16)